Claude Biwer
Claude Biwer
533 interventions, environ 163 620 mots du 13/04/2004 au 12/07/2011.
Débats
- Questions orales : Mise en oeuvre de la loi sur les collectivités territoriales — 12/07/2011
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Vote sur l’ensemble — 30/06/2011
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique — 30/06/2011
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Article 1er (suite) — 09/06/2011
- Conseillers territoriaux : Article 1er — 07/06/2011
- Conseillers territoriaux : Article 2 — 07/06/2011
- Conseillers territoriaux : Vote sur l'ensemble — 07/06/2011
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Discussion générale — 01/06/2011
- Débat sur la désindustrialisation des territoires : Orateurs inscrits — 26/04/2011
- Questions orales : Lutte contre les mauvaises pratiques de la grande distribution — 15/02/2011
- Alimentation en eau et assainissement — 26/01/2011
- Alimentation en eau et assainissement : Article 1er — 26/01/2011
- Questions orales : Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux — 21/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Développement agricole et rural — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Questions-réponses-répliques — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 77 quinquies — 01/12/2010
- Loi de finances pour 2011 — 30/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 99 — 29/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 10 — 22/11/2010
- Adaptation de la législation au droit communautaire : Article 4 — 17/11/2010
- Modification de l'ordre du jour — 04/11/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement — 04/11/2010
- Questions orales : Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux — 02/11/2010
- Développement du fret ferroviaire — 28/10/2010
- Questions orales : Renforcement des mécanismes de péréquation financière — 14/09/2010
- Questions orales : Suppression de certaines lignes tgv par la sncf — 29/06/2010
- Questions orales : Annulation du décret relevant de 4 000 à 20 000 euros le seuil des marchés publics simplifiés — 01/06/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 3 (suite) — 25/05/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 3 — 25/05/2010
- Questions orales : Compatibilité entre un office de tourisme intercommunal et des syndicats d'initiative communaux existants — 27/04/2010
- Débat sur les conséquences de la sécheresse de 2003 — 01/04/2010
- Questions orales : Prix du lait pour la campagne 2010 — 23/03/2010
- Questions cribles thématiques : Avenir des territoires ruraux — 23/02/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels avant l'article 1er — 21/01/2010
- Évaluation de la loi de modernisation de l’économie — 12/01/2010
- Entreprise publique La Poste et activités postales — 23/12/2009
- Entrées de villes : Article 1er — 10/12/2009
- Entrées de villes — 10/12/2009
- Entrées de villes : Article 3 — 10/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Politique des territoires — 02/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation — 02/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l’article 12 (suite) — 25/11/2009
- Loi de finances pour 2010 — 19/11/2009
- Questions orales : Radiation de la liste électorale du maire de douaumont — 17/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 14 — 09/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Articles additionnels après l'article 3 — 07/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 4 — 07/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 3 — 07/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales — 07/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 2 — 05/11/2009