Delphine Bataille

Orateur
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Delphine Bataille

Interventions 165du 30/10/2012 au 04/08/2017
Mots, environ 59 948

Débats

DébatDate
Confiance dans la vie politique : Article 9
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Demande de priorité
Questions d'actualité au Gouvernement : Plan climat et mix énergétique
Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ?
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 3
Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables : Discussion générale (suite)
Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Situation et avenir de La Poste
Questions d'actualité au Gouvernement : Démantèlement de la lande de calais
Situation de la filière équine
Égalité et citoyenneté : Article 12 nonies
Fourniture de gaz et d'électricité
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 2
Transparence, LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE – ORIENTATION ET PROTECTION DES LANCEURS D’ALERTE : Article 36 (priorité)
Gestion des risques en agriculture : Article 3
Gestion des risques en agriculture : Article 4
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Annexe
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Article 25
Relance de la construction en milieu rural : Article 1er
Relance de la construction en milieu rural
Relance de la construction en milieu rural : Article 2
Relance de la construction en milieu rural : Article 3
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 32 bis AA
Délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités
Développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Questions d'actualité au Gouvernement : Mesure « embauche pme »
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat : Article 1er
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat
Sécurité numérique et risques
Simplification de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et de certaines normes d'urbanisme
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire : Article 9
Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l'article 3
Déplacés environnementaux
Lutte contre le système prostitutionnel : Article 11
Lutte contre le système prostitutionnel : Article 6
Questions orales : Maîtrise de l'urbanisation autour des sites nucléaires
Questions d'actualité au Gouvernement : Contrat de travail unique
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 2 (suite)
Questions orales : Situation de l'hôpital d'apt
Questions orales : Formation des masseurs-kinésithérapeutes
Questions orales : Versement des retraites
Nouvelle organisation territoriale de la République
Recrutement et formation des sapeurs-pompiers volontaires
Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine »
Lutte contre le terrorisme : Vote sur l'ensemble
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 1er (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Logement
Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF