Jean-Claude Merceron

Orateur
JM

Jean-Claude Merceron

Interventions 172du 15/12/2005 au 03/06/2014
Mots, environ 34 679

Débats

DébatDate
Réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques : Article 1er
Réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques
Questions orales : Logo « triman » et décret d'application
Débat sur la politique européenne de la pêche
Questions d'actualité au Gouvernement : Bâtiment
Débat d'étape sur les travaux du Conseil national du débat sur la transition énergétique (suite)
Système énergétique sobre, tarification de l’eau et éoliennes : Article 7 bis
Système énergétique sobre, tarification de l’eau et éoliennes : Article 3
Système énergétique sobre, tarification de l’eau et éoliennes : Article 1er
Système énergétique sobre, tarification de l’eau et éoliennes
Système énergétique sobre, tarification de l’eau et éoliennes : Article 2
Débat sur la biodiversité
Débat sur la réforme portuaire
Gestion effective du risque de submersion marine
Gestion effective du risque de submersion marine : Article 19
Urbanisme commercial : Article 5
Urbanisme commercial : Article 8
Urbanisme commercial : Article 1er bis C
Urbanisme commercial : Article 1er (suite)
Urbanisme commercial : Article 4 A (nouveau)
Urbanisme commercial : Vote sur l'ensemble
Urbanisme commercial : Article 1er
Urbanisme commercial : Discussion générale
Questions orales : Assaisnissement collectif dans les impasses privées
Questions cribles thématiques : Avenir de la filière photovoltaïque
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Vote sur l’ensemble
Réforme des retraites : Article 31
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l'article 15
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l’article 14
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 12 (suite)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Vote sur l’ensemble
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 12
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 11 bis A (nouveau)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 11 bis
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 5
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 4
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 2
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l’article 1er bis
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 2 quater (nouveau)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 1er (suite)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité
Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 12 B
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 12
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 13 quater
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 14
Tarif réglementé d'électricité
Modernisation de l'agriculture et de la pêche
Tarif réglementé d'électricité
Questions d'actualité au Gouvernement : Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête