Louis Souvet

Orateur
Louis Souvet

Portrait User:Arnaud 25 · Public domain · Wikimedia Commons

Louis Souvet

Interventions 400du 13/04/2004 au 08/07/2008
Mots, environ 64 383

Débats

DébatDate
Questions orales : Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général
Questions orales : Méthode d'enseignement de la lecture
Modernisation de l'économie : Article 6
Questions orales : Volet agricole : une variable d'ajustement dans les négociations globales de l'omc
Modernisation du marché du travail : Article 5
Modernisation du marché du travail : Discussion générale (suite)
Journée de solidarité
Questions orales : Indemnisation des communes recueillant les demandes de passeports et de cartes d'identité
Loi de finances pour 2008 : Article 53
Loi de finances pour 2008 : Travail et emploi
Loi de finances pour 2008 : Article 55
Loi de finances pour 2008 : Article 57
Questions orales : Problèmes liés au rayonnement médical
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article 1er
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article 6
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article 8
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article 7
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article additionnel après l'article 5
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article 3
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Articles additionnels après l'article 6
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article additionnel après l'article 2
Questions orales : Récupération des eaux pluviales
Questions orales : Réaménagement des réseaux autoroutiers
Rappel au règlement
Orientation budgétaire
Création d'un Observatoire des pratiques du commerce international et de la mondialisation
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Article 58
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Article 59
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Article 60
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Article 57
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Travail et emploi
Questions orales : Emploi des forces de l'ordre
Questions orales : Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur
Prévention de la délinquance : Article 12
Questions orales : Budgets communaux et impôt foncier
Questions orales : Transfert des produits de taxe professionnelle générée par la présence d'une gare tgv à un syndicat mixte
Questions orales : Institution d'un fonds de solidarité nationale intervenant lors de certaines procédures de licenciement
Questions orales : Situation des communes placées en fusion association
égalité des chances : Vote sur les amendements (suite)
Loi de finances pour 2006 : Travail et emploi
Lutte contre le dopage
Questions orales : Stationnement des gens du voyage
Questions orales : Prise en compte des servitudes lors de l'implantation d'un centre hospitalier
Questions orales : Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise : Article additionnel avant l'article 1er ou avant l'article 2 (précédemment réservé)
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise : Articles additionnels avant l'article 3 (précédemment réservés)
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise : Articles additionnels après l'article 3 (précédemment réservés)
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise : Articles additionnels avant l'article 1er (précédemment réservés)
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise : Articles additionnels après l'article 2 (précédemment réservés)