Luc Chatel
Luc Chatel
179 interventions, environ 22 777 mots du 11/09/2012 au 22/02/2017.
Débats
- Questions au Gouvernement : Accès des PME aux marchés publics — 22/02/2017
- Questions au Gouvernement : Apprentissage — 24/01/2017
- Questions au Gouvernement : Ruralité — 19/01/2017
- Questions au Gouvernement : Impôt de solidarité sur la fortune — 26/10/2016
- Questions au Gouvernement : Soutien aux forces de l’ordre — 25/10/2016
- Questions au Gouvernement : Chantiers navals STX — 11/10/2016
- Questions au Gouvernement : Laïcité — 03/05/2016
- Questions au Gouvernement : Grève et sécurité dans les aéroports — 23/03/2016
- Questions orales sans débat : Communes associées au sein des communes nouvelles — 08/12/2015
- Questions au Gouvernement : Indépendance de la justice — 03/11/2015
- Approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc : Discussion générale — 23/06/2015
- Questions au Gouvernement : Politique industrielle — 20/05/2015
- Questions au Gouvernement : Conduite de la politique gouvernementale — 20/05/2015
- Questions au Gouvernement : Politique migratoire — 19/05/2015
- Questions au Gouvernement : Périmètre de la majorité — 24/03/2015
- Questions au Gouvernement : Relations franco-marocaines — 28/01/2015
- Questions orales sans débat : Difficultés pour déclarer un médecin traitant en milieu rural — 27/01/2015
- Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme — 18/11/2014
- Questions au Gouvernement : Priorités de l’action gouvernementale — 10/09/2014
- Questions orales sans débat : Avenir des centres hospitaliers en milieu rural — 10/06/2014
- Questions au Gouvernement : Intermittents du spectacle — 04/06/2014
- Questions au Gouvernement : Décret sur les secteurs stratégiques — 20/05/2014
- Questions au Gouvernement : Politique gouvernementale — 30/04/2014
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810 : Discussion générale — 15/04/2014
- Exil des forces vives de France : Explications de vote — 09/04/2014
- Questions orales sans débat : Contournement de la ville de Langres dans le cadre du projet autoroutier A 319 — 11/02/2014
- Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Après l’article 4 — 05/12/2013
- Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente. : Présentation — 05/12/2013
- Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Article 1er — 05/12/2013
- Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Article 4 — 05/12/2013
- Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Article 3 — 05/12/2013
- Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Discussion générale (suite) — 05/12/2013
- Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente : Article 2 — 05/12/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (suite) : Discussion générale (suite) — 16/10/2013
- Questions orales sans débat : Modernisation du matériel des trains d’équilibre du territoire — 14/05/2013
- Renforcement des droits des patients en fin de vie : Discussion générale — 25/04/2013
- Renforcement des droits des patients en fin de vie : Présentation — 25/04/2013
- Renforcement des droits des patients en fin de vie : Motion de rejet préalable — 25/04/2013
- Renforcement des droits des patients en fin de vie : Motion de renvoi en commission — 25/04/2013
- Questions au Gouvernement : Syndicat de la magistrature — 24/04/2013
- Prévention de et lutte contre la violence en milieu scolaire : Discussion générale — 21/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite) — 01/02/2013
- Questions au Gouvernement : Réforme des rythmes scolaires — 29/01/2013
- Abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire : Motion de rejet préalable — 17/01/2013
- Abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire : Rappel au règlement — 17/01/2013
- Abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire : Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat — 17/01/2013
- Abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire : Motion de renvoi en commission — 17/01/2013
- Contrat de génération : Article 1er — 15/01/2013
- Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Défense — 07/11/2012
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Projet de loi de finances pour 2013 : Discussion générale commune — 16/10/2012