René Trégouët

Orateur
RT

René Trégouët

Interventions 106du 08/04/2004 au 29/04/2004
Mots, environ 14 706

Débats

DébatDate
Questions d'actualité : Plan de sauvegarde des entreprises
Avenir de la recherche : Discussion d'une question orale avec débat
Communications Electroniques : Article 59
Communications Electroniques : Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Communications Electroniques : Article 60 bis
Communications Electroniques : Article additionnel avant l'article 68
COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : Article 44 bis
Communications Electroniques : Article 68
COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : Article 57
Communications electroniques : Article 11
Communications electroniques : Article 15
Communications electroniques : Article 16
Communications electroniques : Article 25
Communications electroniques : Articles additionnels après l'article 17
Communications electroniques : Article 13
Communications electroniques : Article 18
COMMUNICATIONs électroniques : Article 4
COMMUNICATIONs électroniques : Article 3
COMMUNICATIONs électroniques : Article 2
COMMUNICATIONs électroniques : Question préalable
COMMUNICATIONs électroniques : Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Confiance dans l'économie numérique : Article 2 bis (suite)
Confiance dans l'économie numérique : Article 34
CONFiance dans l'économie numérique : Article 1er C
Confiance dans l'économie numérique : Article 37 bis B
Confiance dans l'économie numérique : Article additionnel avant l'article 37 bis A
chapitre ii : Article 2 bis
CONFiance dans l'économie numérique : Article 1er bis B
Réforme de l'octroi de mer : Solutions apportées à la crise de la recherche
Confiance dans l'économie numérique : Vote sur l'ensemble
Confiance dans l'économie numérique : Article 37 bis A
CONFIANCE DANS L'écoNOMIE NUMéRIQUE : Discussion d'un projet de loi en deuxième lecture