Sébastien Martin

Orateur
SM

Sébastien Martin

Interventions 432du 27/05/2025 au 07/07/2026
Mots, environ 48 494

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Questions orales : Fraude à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires à paris
Questions orales : Difficultés de régularisation patrimoniale rencontrées par les communes nouvelles
Questions orales : Ligne électrique à très haute tension en camargue
Questions orales : Application de la clause de complément de prix aux opérations portant sur les parcelles cédées à la commune de bourg-saint-maurice par l’état pour un euro symbolique
Questions orales : Reconnaissance des « santons de provence »
Questions orales : Coût et modalités de mise en œuvre de la facturation électronique obligatoire à compter de 2026
Questions orales : Fiscalité industrielle et compensation des valeurs locatives
Questions orales : Recouvrement et reversement des sommes dues aux conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
Questions orales : Rachat d’un camping par un grand groupe de l’hôtellerie de plein air
Questions orales : Avenir de fibre excellence
Questions orales : Hausse de l’exonération partielle de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur du secteur agricole, compensation rétroactive 2025 et ajustement pérenne de l’allocation compensatrice
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de ferroglobe et industrie du silicium
Questions d’actualité au Gouvernement : Europe et enjeux de souveraineté sur les matériaux stratégiques
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Article 1er
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 2
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Discussion générale
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 1er
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Article 2
Questions d’actualité au Gouvernement : Transposition de la compensation carbone à l’industrie verrière
Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ?
Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ? : Conclusion du débat
Questions orales : Implantation des consignes automatiques en milieu rural
Questions orales : Remboursement des frais d’extension de réseaux électriques à une collectivité territoriale
Questions orales : Situation de l’agriculture méditerranéenne
Questions orales : Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux vols commerciaux en montgolfière
Questions orales : Encadrement des commissions prélevées sur les titres-restaurant
Questions orales : Situation de la filière silicium et avenir de ferroglobe
Questions orales : Publications des charges de l’ao9 dans la ppe 3
Nationalisation d’ArcelorMittal France : Discussion générale
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 42
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 45
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 43
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Après l’article 45
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 44
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 41
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 33
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 27
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 31
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 39
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 25
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 38
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 32
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Après l’article 24
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 34
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 29
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 37
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 36
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 35
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 20
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 4