Sylvain Berrios

Orateur
SB

Sylvain Berrios

Interventions 142du 03/10/2011 au 31/01/2013
Mots, environ 9 913

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union des démocrates et indépendants
Membre Union pour la démocratie française
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Coprésidence paritaire pour les groupes politiques : Vote sur les conclusions de la commission
Coprésidence paritaire pour les groupes politiques : Discussion générale (suite)
Débat préalable au Conseil européen
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Explications de vote
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Discussion générale
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Motion de rejet préalable
Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire : Explications de vote
Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire : Discussion d’un projet de loi après engagement de la procédure accélérée
Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire : Motion de rejet préalable
Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Emprunts toxiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Rappel au règlement
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 4
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Avant l'article 4 A
Questions au Gouvernement : Politique du logement
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 4 (suite)
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 4 (suite)
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Discussion générale
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Présentation
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Motion de renvoi en commission
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 1er (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 1er
Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 (suite)
Questions au Gouvernement : Prix de l’essence
Questions au Gouvernement : Contribution foncière des entreprises
Rénovation du réseau express régional d’Île-de-France : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) : Après l'article 5 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Approbation d’une convention et d’accords internationaux : Discussion de dix projets de loi adoptés par le Sénat (discussion générale commune)