Yves Fréville

Orateur
YF

Yves Fréville

Interventions 365du 14/04/2004 au 08/07/2008
Mots, environ 55 568

Débats

DébatDate
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2007 : Article additionnel après l’article 7
Archives : Article 19
Archives : Article additionnel avant l'article 4
Archives : Article 11
Loi de finances rectificative pour 2007 : Articles additionnels après l'article 22 quater
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels avant l'article 39 B
Loi de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur
loi de finances pour 2008 : Défense (suite)
loi de finances pour 2008 : Défense
Loi de finances pour 2008 : Article additionnel après l'article 45 bis
loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 41 quater
Loi de finances pour 2008 : Article 17
Loi de finances pour 2008 : Article 15
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 12
Loi de finances pour 2008 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Loi de finances pour 2008 : Article 12
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 9
PROJET DE LOI RELATIF AUX LIBERTÉS ET RESPONSABILITÉS DES UNIVERSITÉS : Vote sur l'ensemble
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Article 6
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Articles additionnels après l'article 5 (suite)
TRAVAIL, emploi et pouvoir d'achat : Articles additionnels après l'article 3 bis ou avant l'article 5 ou après l'article 12
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Articles additionnels avant l'article 3
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Article 1er (suite)
TRAVAIL, emploi et pouvoir d'achat : Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Règlement du budget de l'année 2006 : Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission « culture »
Règlement du budget de l'année 2006 : Article additionnel après l'article 4
Questions d'actualité au Gouvernement : Alcatel
Loi de finances rectificative pour 2006 : Article 43 quinquies
Loi de finances rectificative pour 2006 : Articles additionnels après l'article 36 quaterdecies
Loi de finances rectificative pour 2006 : Article additionnel après l'article 36 undecies
Loi de finances rectificative pour 2006 : Article 10
Loi de finances rectificative pour 2006 : Article 18 bis
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40 undecies
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40 quinquies
Loi de finances pour 2007 : Article 40 quinquies
Loi de finances pour 2007 : Article 51 bis
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 51 ter
Loi de finances pour 2007 : Compte de concours financiers : avances aux collectivités territoriales
Loi de finances pour 2007 : Défense
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 49
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 43 ter
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 2
Secteur de l'énergie : Article 9 ter
Finances publiques et finances sociales
Règlement définitif du budget de 2005 : Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la défense
Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 2
Engagement national pour le logement : Article 3 bis
Engagement national pour le logement : Article additionnel après l'article 3 sexies
Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 5 ou après l'article 5 bis A ou après l'article 5 bis B ou après l'article 8 sexies ou avant l'article 8 septies ou avant l'article 9 ou après l'article 10 bis ou après l'article