François Calvet

Orateur
François Calvet

Portrait Vpe · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

François Calvet

Interventions 201du 16/11/2011 au 02/05/2023
Mots, environ 35 039

Débats

DébatDate
Quelles solutions pour développer l’hydrogène au sein de notre mix énergétique ?
Questions orales : Conséquences de la hausse des prix de l’électricité pour le patrimoine religieux
Loi de finances pour 2023 : Organisation des travaux
Loi de finances pour 2023 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
Questions d’actualité au Gouvernement : Autonomie fiscale des collectivités territoriales (II)
Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire ? : Débat interactif
Questions orales : Exercice de la compétence de voirie par la communauté urbaine perpignan méditerranée métropole
Quelle action de la France pour prendre en compte l’enjeu environnemental ?
Questions orales : Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé
Questions orales : Zone frontalière franco-espagnole et bassin d’emploi de l’hôpital transfrontalier de cerdagne
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification
Quelle politique d’aménagement du territoire ? : Débat interactif
Loi de finances pour 2021 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
Questions d’actualité au Gouvernement : Liaisons ferroviaires vers les pyrénées-orientales
Questions orales : Renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée de la têt dans les pyrénées-orientales
Questions d’actualité au Gouvernement : Infrastructures routières
Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents
Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents : Vote sur l’ensemble
Pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets
Politique générale
Lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux
Questions orales : Exploitation des carrières de vingrau
Communes nouvelles et diversité des territoires
Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures : Article 1er
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18
Stabilisation du droit de l'urbanisme
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des territoires de montagne
Loi de finances pour 2016 : Égalité des territoires et logement
Modernisation de notre système de santé : Article 5 decies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Explications de vote sur l'ensemble
Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
Loi de finances pour 2015 : Égalité des territoires et logement
Accord-cadre avec l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 2
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 3
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 1er (suite)
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 1er
Accès au logement et urbanisme rénové
Consommation
Accélération des projets de construction
Accélération des projets de construction : Article 2
Accélération des projets de construction : Article 1er
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Question préalable
Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article 5
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article 12
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article 10
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article additionnel après l'article 3
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article 9
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article 1er