Jean-Bernard Sempastous

Orateur
Jean-Bernard Sempastous

Portrait Antoine Lamielle · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Bernard Sempastous

Interventions 162du 07/02/2018 au 13/12/2021
Mots, environ 22 058

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Régulation de l’accès au foncier agricole : Présentation
Régulation de l’accès au foncier agricole : Discussion générale
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Article 14
Projet de loi de finances pour 2022 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Accès au foncier agricole : Article 5
Accès au foncier agricole : Après l’article 5
Accès au foncier agricole : Article 2
Accès au foncier agricole : Article 1er (suite)
Accès au foncier agricole : Présentation
Accès au foncier agricole : Article 1er
Questions orales sans débat : Ségur de la santé et personnels médico-sociaux du privé
Lutte contre le dérèglement climatique : Article 6
Questions au Gouvernement : Plan de relance pour la montagne
Projet de loi de finances pour 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
Débat sur le thème : « Le déconfinement, quelle mise en œuvre après une semaine ? »
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : Article 3
Projet de loi de finances pour 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2020 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Organisation et transformation du système de santé : Après l’article 3 (suite)
Croissance et transformation des entreprises : Article 2
Débat sur l’avenir du secteur hydroélectrique
Questions au Gouvernement : Service national universel
Questions orales sans débat : Prise en charge des patients détenus
Projet de loi de finances pour 2019 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2019 : Article 19 (appelé par priorité - suite)
Questions au Gouvernement : Politique en faveur de la montagne
Démocratie plus représentative, responsable et efficace : Après l’article 1er (suite)
Agriculture durable pour l’Union européenne : Explications de vote
Agriculture durable pour l’Union européenne : Article unique
Agriculture durable pour l’Union européenne : Présentation
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Après l’article 25
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 25
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 26
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire : Après l’article 16 B
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire : Article 11 (suite)
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire : Article 11
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire : Article 11 (suite)
Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie : Article 26 bis
Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie : Article 9
Questions sur la politique et l’emploi industriels
Questions orales sans débat : Sport et parcours de santé.
Questions au Gouvernement : Reste à charge zéro pour certains soins