Maurice Vincent

Orateur
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Maurice Vincent

Interventions 183du 19/10/2011 au 21/12/2016
Mots, environ 47 784

Débats

DébatDate
Loi de finances rectificative pour 2016
Loi de finances rectificative pour 2016 : Question préalable
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article additionnel après l'article 26 octies
Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 26
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 septies (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 21 sexies
Loi de finances rectificative pour 2016
Loi de finances pour 2017
Statut de paris et aménagement métropolitain : Article 41
Statut de paris et aménagement métropolitain : Article additionnel avant l’article 41
Questions orales : Eaux pluviales urbaines
Questions orales : Schémas départementaux de coopération intercommunale
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Articles additionnels après l'article 52
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article additionnel après l'article 54 bis C
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 54 bis B
Orientation des finances publiques et règlement du budget 2015
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 6
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 6 FB
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 6 A (suite)
Lutte contre le crime organisé et le terrorisme : Article additionnel après l'article 16 quater
dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés
Questions d’actualité au Gouvernement : Annonce du président de la république sur les moyens et l'action de la caisse des dépôts et consignations
Loi de finances pour 2016
Loi de finances rectificative pour 2015 : Articles additionnels après l’article 28 bis
Loi de finances rectificative pour 2015 : Article 25 bis (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2015 : Articles additionnels après l'article 34
Loi de finances rectificative pour 2015 : Articles additionnels après l'article 47
Loi de finances rectificative pour 2015 : Vote sur l’ensemble
Loi de finances rectificative pour 2015 : Articles additionnels après l'article 30 quater
Loi de finances rectificative pour 2015 : Article 30 quater (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2015 : Articles additionnels après l'article 41
Loi de finances rectificative pour 2015 : Articles additionnels après l’article 25
Loi de finances rectificative pour 2015
Loi de finances pour 2016 : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l'article 39 undecies
Loi de finances pour 2016 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines
Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Participations financières de l’État
Loi de finances pour 2016 : Remboursements et dégrèvements
Loi de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur
Loi de finances pour 2016 : Article 21 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2016 : Article 20
Loi de finances pour 2016 : Article 14
Loi de finances pour 2016 : Article 4
Loi de finances pour 2016 : Article 11
Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l'article 3 ter
Loi de finances pour 2016 : Article 9
Loi de finances pour 2016 : Article 8 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2016
Règlement du budget de l’année 2014
Orientation des finances publiques et règlement du budget de l’année 2014