Michel Diefenbacher

Orateur
MD

Michel Diefenbacher

Interventions 119du 18/10/2011 au 01/03/2012
Mots, environ 20 837

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale
Débat préalable au Conseil européen : Questions
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Explications de vote
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Après l’article 41 sexies
Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale
Débat sur les partenariats public - privé
Contrôle moderne des armes : Discussion générale
Débat sur les performances des politiques sociales en Europe
Application de l’article 11 de la Constitution : Explications de vote communes
Répression de la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : Discussion générale
Application de l’article 11 de la Constitution : Après l’article 3 bis
Application de l’article 11 de la Constitution : Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
Application de l’article 11 de la Constitution : Discussion générale commune
Application de l’article 11 de la Constitution : Motion de renvoi en commission (projet de loi)
Application de l’article 11 de la Constitution : Motion de renvoi en commission (Projet de loi organique)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 45
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Administration générale et territoriale de l’État
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : Pouvoirs publics, conseil et contrôle de l’État
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : « Direction de l’action du Gouvernement »
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : Engagements financiers de l’État
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : Après l’article 48
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : État B
Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011 : Questions
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions
Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) : Outre-mer
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 48
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 48
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 10
Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) : Après l'article 5 (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) : Article 5
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Motion de renvoi en commission