Olivier Paccaud

Orateur
OP

Olivier Paccaud

Interventions 1 287du 25/10/2017 au 28/10/2026
Mots, environ 115 897

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Effort budgétaire des collectivités dans les finances publiques
Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Article 4
Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Article 1er
Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l’espace public : Exception d’irrecevabilité
Abrogation du « code noir » : Article 1er
Questions orales : Conséquences de l’application du décret du 1er avril 2025 relatif aux établissements d’accueil de jeunes enfants pour les collectivités rurales et périurbaines
Relance et décentralisation du logement : Article 6 bis (nouveau)
Droit à l’aide à mourir : Question préalable
Droit à l’aide à mourir : Discussion générale
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 6 bis
Questions d’actualité au Gouvernement : La marseillaise
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 2
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Discussion générale (suite)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 3 bis (nouveau)
Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Article unique
Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Orientation de la politique gouvernementale
Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 2
Questions d’actualité au Gouvernement : Soutien aux enseignants dans l’exercice difficile de leur fonction
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 2
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 4
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 9
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Après l’article 11
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 14
Questions orales : Limite d’âge applicable aux agents contractuels de la fonction publique territoriale et conséquences pour les communes rurales
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 5
Droit à l’aide à mourir : Rappels au règlement
Questions d’actualité au Gouvernement : Protection de l’audiovisuel public
Questions d’actualité au Gouvernement : Manifestation néofasciste à lyon le 21 février
Questions d’actualité au Gouvernement : Nécessité d’agir contre la montée des idées de l’extrême droite et la menace fasciste
Questions d’actualité au Gouvernement : Nominations par le président de la république
Questions d’actualité au Gouvernement : Programmation pluriannuelle de l’énergie
Questions d’actualité au Gouvernement : Office français de la biodiversité
Questions d’actualité au Gouvernement : PLF 2026
Loi de finances pour 2026 : Discussion générale (suite)
Loi de finances pour 2026 : Question préalable
Loi de finances pour 2026 : Exception d’irrecevabilité
Questions d’actualité au Gouvernement : Procédures de renouvellement des titres de séjour et saturation des services des préfectures
Droit à l’aide à mourir : Vote sur l’ensemble
Droit à l’aide à mourir : Article 3
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact du projet de budget sur les entreprises
Droit à l’aide à mourir : Article 2
Droit à l’aide à mourir : Intitulé de la proposition de loi
Droit à l’aide à mourir : Rappels au règlement
Questions d’actualité au Gouvernement : Refus du mariage des étrangers en situation irrégulière
Droit à l’aide à mourir : Article 13
Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Discussion générale commune (suite)
Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Article 1er