Philippe Kaltenbach

Orateur
PK

Philippe Kaltenbach

Interventions 1 141du 10/01/2012 au 20/07/2017
Mots, environ 170 039

Débats

DébatDate
Ordonnance créant l'établissement public Paris La Défense : Article 2 (nouveau)
Ordonnance créant l'établissement public Paris La Défense : Article additionnel après l'article 3
Ordonnance créant l'établissement public Paris La Défense : Article additionnel après l’article 4
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 8
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 3
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Vote sur l’ensemble
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse
Efficacité de la justice pénale : Article additionnel après l'article 6
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Article 1er
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Vote sur l'ensemble
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Article 2
Loi de finances rectificative pour 2016
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat
Situation et avenir de La Poste
extension du Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse : Article unique
Égalité et citoyenneté : Explications de vote sur l’ensemble
Égalité et citoyenneté : Articles additionnels avant l’article 55
Égalité et citoyenneté : Article 54
Égalité et citoyenneté : Article 38 ter
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 2
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 1er
Égalité et citoyenneté : Article additionnel après l’article 16 bis
Égalité et citoyenneté : Article 16 bis
Croix-Rouge française
Questions orales : Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du grand paris
Protection de la Nation : Article 2
Droit des étrangers en France : Question préalable
Droit des étrangers en France
Questions orales : Destruction de 750 logements sociaux récemment rénovés à clamart
Accès à la restauration scolaire : Article 1er
Loi de finances pour 2016 : Administration générale et territoriale de l’État
Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2016 : Sécurités
Loi de finances pour 2016 : Immigration, asile et intégration
Droit des étrangers en France : Explications de vote sur l’ensemble
Droit des étrangers en France : Article additionnel après l'article 28 quater
Droit des étrangers en France : Intitulé du projet de loi
Droit des étrangers en France : Article 14 ter (nouveau)
Droit des étrangers en France : Article 19 (suite)
Droit des étrangers en France : Article 18 A (nouveau)
Droit des étrangers en France : Article 28 bis A
Droit des étrangers en France : Article 19
Droit des étrangers en France : Article 27
Droit des étrangers en France : Article 8
Droit des étrangers en France : Article 9
Droit des étrangers en France : Article 11
Droit des étrangers en France : Article 8 bis A (nouveau)
Droit des étrangers en France : Article 10 ter
Droit des étrangers en France : Article 10 quater