Serge Papin

Orateur
SP

Serge Papin

Interventions 79du 23/10/2025 au 22/10/2026
Mots, environ 16 755

Débats

DébatDate
Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale : Après l’article unique
Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale : Article unique
Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale : Discussion générale
Impact environnemental de l’industrie textile
Questions d’actualité au Gouvernement : Conclusions de la commission d’enquête sur les marges des industriels et de la grande distribution
Questions d’actualité au Gouvernement : Dates des soldes
Simplification de la vie économique
Simplification de la vie économique : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Lutte contre le démarchage téléphonique illégal
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Article 2 bis (nouveau)
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Vote sur l’ensemble
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Article 1er
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Article 2
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Discussion générale
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Article 4
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Après l’article 1er
Renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale : Article 1er (suite)
Soutenir et valoriser les commerces de proximité : Avant l’article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact de la taxe sur les petits colis
Soutenir et valoriser les commerces de proximité : Après l’article 1er
Soutenir et valoriser les commerces de proximité : Article 2
Soutenir et valoriser les commerces de proximité : Article 1er
Soutenir et valoriser les commerces de proximité : Discussion générale
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises : Article 2
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises : Vote sur l’ensemble
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises : Article 1er
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises : Après l’article 1er
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises : Article 3
Questions d’actualité au Gouvernement : Ppl fast fashion
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Difficultés d’accès au crédit pour les commerces de proximité
Questions d’actualité au Gouvernement : Shein
Questions d’actualité au Gouvernement : Projet de loi de simplification de la vie économique
Cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et petites entreprises : Discussion générale
Cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et petites entreprises : Article 1er