Yves Krattinger

Orateur
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Yves Krattinger

Interventions 358du 10/12/2004 au 06/05/2014
Mots, environ 74 539

Débats

DébatDate
Statut des stagiaires : Article 1er (suite)
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République : Débat interactif et spontané
Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Article additionnel après l’article 29
Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Article 2 et rapport annexé (précédemment réservés)
Programmation militaire pour les années 2014 à 2019
Questions orales : Praticiens du secteur de la santé diplômés à l'étranger
Questions orales : Pôles de compétitivité
Questions orales : Situation du secteur de la construction métallique
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 2
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral
Aménagement numérique du territoire
Questions d'actualité au Gouvernement : Collectivités territoriales
Ouvrages d'art de rétablissement des voies : Vote sur l’ensemble
Ouvrages d'art de rétablissement des voies
Loi de finances pour 2012 : Défense
Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien
Délégués des établissements publics de coopération intercommunale
Questions d'actualité au Gouvernement : Réduction de personnel dans les services publics
Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (suite) : Débat interactif et spontané
Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements : Article 1er
Compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements
Loi de finances pour 2011 : Travail et emploi
Loi de finances pour 2011
Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme des collectivités territoriales
Réforme des collectivités territoriales : Article 5 (suite)
Réforme des collectivités territoriales : Article 2
Réforme des collectivités territoriales : Article 1er
Réforme des collectivités territoriales : Article 1er (suite)
Réforme des collectivités territoriales
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Article 1er
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Articles additionnels avant l'article 1er (suite)
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Exception d'irrecevabilité
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
Loi de finances pour 2010 : Direction de l’action du Gouvernement
Questions d'actualité au Gouvernement : Finances des collectivités territoriales
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : III. – Débat interactif et spontané
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : I. – Point de vue de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales
Réforme de la taxe professionnelle
Parcs de l'équipement : Article 4
Parcs de l'équipement : Article 23 ter
Parcs de l’équipement
Parcs de l'équipement : Article 5
Parcs de l'équipement : Article 11
Parcs de l'équipement : Article 21
Parcs de l'équipement : Article 3
Parcs de l'équipement : Article 16
Parcs de l'équipement
Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales : Débat interactif
Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales : Représentants de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales