Yves Pozzo di Borgo

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Yves Pozzo di Borgo

Interventions 948du 06/12/2004 au 01/08/2017
Mots, environ 233 067

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement : Impact des nouvelles sanctions américaines contre la russie
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 9
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 9
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 9 bis (nouveau)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Question préalable
Statut de Paris et aménagement métropolitain
Accord avec l'Italie : nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse
Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale (suite)
Statut de paris et aménagement métropolitain : Article 36
Statut de paris et aménagement métropolitain : Vote sur l’ensemble
Statut de paris et aménagement métropolitain : Article 38
Statut de paris et aménagement métropolitain : Article 41
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 21
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 28
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 17
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Articles additionnels après l'article 16
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 2
Statut de Paris et aménagement métropolitain
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 6
Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles-de-Gaulle : Article 1er bis
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 4
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 1er
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016
Égalité et citoyenneté : Articles additionnels après l’article 59
Égalité et citoyenneté : Article 20 quater
Élection des conseillers municipaux en Polynésie française : Vote sur l'ensemble
Suites du référendum britannique et préparation du Conseil européen
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2016
Sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie
Contrôles d'identité abusifs : Article 1er
Contrôles d'identité abusifs
Questions d'actualité au Gouvernement : Impact d'une crue centennale à paris
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 : Débat interactif et spontané
OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Article additionnel après l'article 23
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Vote sur l’ensemble
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
Loi de finances pour 2016 : Aide publique au développement
Loi de finances pour 2016 : Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
Loi de finances pour 2016 : Défense
Loi de finances pour 2016 : Défense
Loi de finances pour 2016 : Article 21 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2016 : Article 22 et participation de la france au budget de l’union européenne
Droit des étrangers en France : Intitulé du projet de loi
Ressources propres de l'Union européenne
Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 juin 2015 (suite)
Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 juin 2015
Malades et personnes en fin de vie : Article additionnel après l'article 2