Alain Bertrand

Orateur
AB

Alain Bertrand

Interventions 496du 18/10/2011 au 20/07/2017
Mots, environ 74 686

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement : Conférence nationale des territoires (i)
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 2
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 1er
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 6
Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ?
Agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles
Questions d'actualité au Gouvernement : Suppression de postes de fonctionnaires
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 1er
Transport sanitaire héliporté
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
Transport sanitaire héliporté : Article unique
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Exception d’irrecevabilité
Questions d'actualité au Gouvernement : Téléphonie mobile
Égalité réelle outre-mer
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 21 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 23 A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 26
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Vote sur l’ensemble
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 20 BA
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 23
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 23 C
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 17 ter (suite)
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18
Politique générale
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 9 sexies
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 11 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 8 sexies
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 8
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel avant l’article 9
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 8 terdecies
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 3 bis A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 3
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 3 bis A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 6
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 1er
Le Massif central, un enjeu de développement territorial
Réduction des normes applicables à l'agriculture
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Question préalable
Questions d’actualité au Gouvernement : Politique générale (ii)
Loi de finances pour 2017 : Question préalable
Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale (suite)