Brigitte Bout
Brigitte Bout
102 interventions, environ 14 649 mots du 29/04/2004 au 07/07/2011.
Débats
- Questions d'actualité au Gouvernement : Retraites : allongement de la durée des cotisations — 07/07/2011
- Certificats d'obtention végétale — 29/06/2011
- Questions cribles thématiques : Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française — 14/06/2011
- Modernisation du congé maternité : Article 6 — 01/06/2011
- Débat sur l'état de la recherche en matière d'obésité — 25/05/2011
- Soins psychiatriques : Discussion générale — 10/05/2011
- Bioéthique : Vote sur l'ensemble — 08/04/2011
- Bioéthique : Article 15 — 07/04/2011
- Bioéthique : Article additionnel après l'article 22 — 07/04/2011
- Bioéthique : Article 14 — 07/04/2011
- Prix du livre numérique : Article 9 — 29/03/2011
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Vote sur l'ensemble — 09/03/2011
- Garde à vue : Article 7 bis — 08/03/2011
- Garde à vue : Article 7 (suite) — 08/03/2011
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 16 bis (nouveau) — 16/12/2010
- Simplification et amélioration de la qualité du droit : Articles additionnels après l’article 87 — 14/12/2010
- Réforme des retraites : Vote sur l'ensemble — 22/10/2010
- Réforme des retraites : Articles additionnels après l'article 32 octies (précédemment réservés) — 22/10/2010
- Réforme des retraites : Article 19 — 15/10/2010
- Réforme des retraites — 07/10/2010
- Réforme des retraites — 05/10/2010
- Débat sur la protection des jeunes sur les nouveaux médias — 30/03/2010
- Service civique — 27/10/2009
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie : Vote sur l'ensemble — 14/10/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : Article 2 et rapport annexé (suite) — 16/07/2009
- Orientation des finances publiques pour 2010 — 16/07/2009
- Questions d'actualité au Gouvernement : Détention d'une française en iran — 16/07/2009
- Plan autisme 2008-2010 — 11/06/2009
- Réforme de l'hôpital : Article 26 — 20/05/2009
- Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme des aides facultatives locales — 14/05/2009
- Débat sur l'adoption — 28/04/2009
- Politique étrangère — 17/03/2009
- Logement et lutte contre l'exclusion : Vote sur l’ensemble — 19/02/2009
- Communication audiovisuelle : Article 8 — 13/01/2009
- Questions d'actualité au Gouvernement : Protection des enfants sur internet — 27/11/2008
- Questions orales : Avenir de l'hôpital de die — 28/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 24 — 21/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 20 — 21/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Articles additionnels après l'article 23 — 21/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 17 — 20/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 19 — 20/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 18 — 20/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Articles additionnels après l'article 3 (suite) — 17/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 8 — 17/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 7 — 17/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article additionnel avant l'article 5 — 17/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 1er (suite) — 16/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Article 2 (suite) — 16/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion : Discussion générale (suite) — 14/10/2008
- Logement et lutte contre l'exclusion — 14/10/2008