Édouard Fritch

Orateur
Édouard Fritch

Portrait Denys · CC BY 3.0 · Wikimedia Commons

Édouard Fritch

Interventions 64du 24/07/2012 au 26/10/2026
Mots, environ 15 280

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Tapura Huiraatira

Débats

DébatDate
Une Corse autonome au sein de la République : Article unique
Questions d’actualité au Gouvernement : Avenir institutionnel de la polynésie française
Déclaration de domicile : Présentation
Déclaration de domicile : Discussion générale
Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Article 4
Questions au Gouvernement : Régime de solidarité de la Polynésie française
Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Article 2
Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Discussion générale
Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Présentation
Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2014 : Relations avec les collectivités territoriales
Projet de loi de finances pour 2014 : Article 73
Projet de loi de finances pour 2014 : Outre-mer
Projet de loi de finances pour 2014 : Mission « Outre-mer » (état B)
Questions au Gouvernement : Surpopulation carcérale
Projet de loi de finances pour 2014 : Suspension et reprise de la séance
Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer : Après l’article 4
Diverses dispositions relatives aux outre-mer : Après l’article 10
Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer : Discussion générale commune
Diverses dispositions relatives aux outre-mer : Explications de vote
Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer : Article 1er
Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris : Discussion générale
Soins sans consentement en psychiatrie : Explications de vote
Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012 : Discussion générale
Soins sans consentement en psychiatrie : Discussion générale
Élection des sénateurs : Article 1er quater
Questions au Gouvernement : Système de santé en Polynésie française
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Rappel au règlement
Reconnaissance du vote blanc : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2013 Première partie (suite) : Après l'article 4 (suite)
Création des emplois d’avenir : Article 1er
Harcèlement sexuel : Discussion générale (suite)