Gérard César
Gérard César
2 367 interventions, environ 184 189 mots du 05/05/2004 au 11/07/2017.
Débats
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 2 bis — 11/07/2017
- Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 10 — 07/02/2017
- Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 3 — 07/02/2017
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19 (suite) — 14/12/2016
- Loi de finances pour 2017 — 24/11/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Arrêté sur les produits phytosanitaires — 27/10/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 15 bis A — 05/10/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 31 ter (priorité) — 07/07/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 31 bis G (priorité) — 07/07/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Rapport de la cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d’alcool — 07/07/2016
- Transparence, LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE – ORIENTATION ET PROTECTION DES LANCEURS D’ALERTE : Article 16 bis (précédemment réservé) — 06/07/2016
- Transparence, LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE – ORIENTATION ET PROTECTION DES LANCEURS D’ALERTE : Article additionnel après l’article 16 (précédemment réservé) — 06/07/2016
- Modernisation des principales filières agricoles dans le cadre de la réforme de la PAC — 07/06/2016
- Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 2 — 10/05/2016
- Développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture — 06/04/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Dotation financière des communes — 05/04/2016
- Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 33 — 17/02/2016
- Débat sur le thème « La forêt française en questions » — 12/01/2016
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire — 09/12/2015
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire : Article 6 bis (nouveau) — 09/12/2015
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire : Article 2 — 09/12/2015
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire — 09/12/2015
- Accès à la restauration scolaire : Article 1er — 09/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Vote sur l’ensemble — 08/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 30/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l’article 63 — 30/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 30/11/2015
- Modernisation de notre système de Santé : Articles additionnels après l’article 4 — 15/09/2015
- Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement : Article 1er — 03/06/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 6 (suite) — 28/05/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite) — 27/05/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République — 26/05/2015
- Adaptation de la société au vieillissement : Article 1er — 17/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Explications de vote sur l’ensemble — 27/01/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14 (suite) — 20/01/2015
- Loi de finances pour 2015 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 04/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 04/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 18 — 25/11/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 15 — 24/11/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 39 — 21/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Vote sur l’ensemble — 21/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 38 — 21/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 29 — 21/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 26 — 21/07/2014
- Questions orales : Dysfonctionnement au sein de l'office national de l'eau et des milieux aquatiques — 29/04/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 30 — 15/04/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 39 — 15/04/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Vote sur l'ensemble — 15/04/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 25 — 15/04/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 23 (suite) — 15/04/2014