Jacques Chiron
Jacques Chiron
384 interventions, environ 50 707 mots du 03/11/2011 au 24/11/2016.
Débats
- Loi de finances pour 2017 — 24/11/2016
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Articles additionnels après l’article 17 — 16/11/2016
- Conférence internationale sur l’évasion fiscale — 27/10/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 28 ter A (nouveau) — 06/10/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 26 — 06/10/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 10 — 04/10/2016
- Travail, dialogue social et parcours professionnels : Question préalable — 19/07/2016
- Travail, dialogue social et parcours professionnels : Exception d'irrecevabilité — 19/07/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation de l'éducation nationale — 12/07/2016
- Orientation des finances publiques et règlement du budget 2015 — 07/07/2016
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation économique et comptes publics — 23/06/2016
- Accord économique et commercial entre l’Union européenne et le Canada — 09/06/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Collectivités territoriales — 09/06/2016
- Protection du crédit immobilier français — 18/05/2016
- Transparence financière des entreprises à vocation internationale — 18/05/2016
- Projet de programme de stabilité (suite) — 27/04/2016
- Projet de programme de stabilité — 27/04/2016
- Lutte contre le crime organisé et le terrorisme : Article 18 bis (priorité) — 29/03/2016
- Lutte contre le crime organisé et le terrorisme : Article 17 (priorité) — 29/03/2016
- Moyens consacrés au renseignement intérieur — 23/03/2016
- Économie bleue : Article 3 quater — 10/03/2016
- Trentième anniversaire du baccalauréat professionnel — 02/03/2016
- situation financière des départements — 02/03/2016
- Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs : Article additionnel après l'article 3 bis — 28/01/2016
- Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs — 28/01/2016
- Information de l'administration et protection des mineurs — 26/01/2016
- Loi de finances pour 2016 : Question préalable — 16/12/2015
- Accès à la restauration scolaire : Article 1er — 09/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l’article 33 septies — 04/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article additionnel après l'article 34 — 04/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l'article 38 — 04/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Sport, jeunesse et vie associative — 03/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Enseignement scolaire — 02/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage — 02/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Travail et emploi — 02/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers — 30/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Sécurités — 30/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Économie — 28/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 52 — 28/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 53 — 28/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers et à des organismes privés — 28/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales — 25/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 14 — 24/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 10 — 23/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 9 bis (nouveau) — 23/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 2 (suite) — 20/11/2015
- Loi de finances pour 2016 — 19/11/2015
- Échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers — 29/10/2015
- Transition énergétique : Article 56 — 15/07/2015
- Débat sur le thème : « l'avenir de l'industrie ferroviaire » — 09/06/2015