Jean-Baptiste Lemoyne

Orateur
Jean-Baptiste Lemoyne

Portrait Jean-Luc Hauser · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Baptiste Lemoyne

Interventions 2 118du 14/10/2014 au 10/11/2026
Mots, environ 287 160

Débats

DébatDate
Questions orales : Maintien de la capacité pour les garages des territoires ruraux de procéder aux démarches d’immatriculation des véhicules par le siv
Situation des finances publiques locales : Débat interactif
Questions d’actualité au Gouvernement : Sécurité des français et pacte républicain
Allocution de M. le président du Sénat
Allocution de M. le président d’âge
Protection et souveraineté agricoles : Vote sur l’ensemble
Organisation, gestion et financement du sport professionnel : Vote sur l’ensemble
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Vote sur l’ensemble
Protection et souveraineté agricoles : Article 7
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 7
Protection et souveraineté agricoles : Article 4
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 26 decies (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 24
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 26 decies
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 17
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Discussion générale
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Discussion générale (suite)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Rappel au règlement
Questions d’actualité au Gouvernement : Langues régionales
Questions d’actualité au Gouvernement : Fermeture de bureaux de poste
Questions d’actualité au Gouvernement : Retraite des élus
Questions d’actualité au Gouvernement : Rentrée scolaire
Moyens de lutte contre la cabanisation : Discussion générale
Développement des transports : Article 9 bis (nouveau) (suite)
Développement des transports : Rappel au règlement
Questions d’actualité au Gouvernement : Rapport du conseil d’orientation des infrastructures et nécessaire régénération du réseau ferroviaire
Développement des transports : Après l’article 1er
Simplification de la vie économique
Questions d’actualité au Gouvernement : Projet de loi-cadre relatif au développement des transports
Développement des transports : Article 9 bis (nouveau)
Développement des transports : Article 1er (suite)
Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d’un débat
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Après l’article 2
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Discussion générale
Gouvernance claire, juste et solidaire pour la Gemapi : Article 2
Questions d’actualité au Gouvernement : Suites du procès de joël le scouarnec et droits des victimes
Questions orales : Renforcement des moyens dédiés à l’accompagnement pédagogique à domicile à l’hôpital ou à l’école
Questions d’actualité au Gouvernement : Sécurité au quotidien
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de l’association asalée
Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers : Article 1er
Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : Article 1er
Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : Discussion générale
Polices municipales et gardes champêtres : Vote sur l’ensemble
Création et fonctionnement des communes nouvelles : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Mercosur
Questions orales : Réforme de la limite d’âge des consuls honoraires
Questions d’actualité au Gouvernement : Examen à l’assemblée nationale de la proposition de loi trace
Questions d’actualité au Gouvernement : Incendie de crans-montana