Louis Duvernois

Orateur
LD

Louis Duvernois

Interventions 145du 08/12/2004 au 13/07/2017
Mots, environ 53 815

Débats

DébatDate
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 9 (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale (suite)
Liberté de la création, architecture et patrimoine
Loi de finances rectificative pour 2015 : Article 21 (suite)
Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l'article 38
Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l'article 39 octies
Loi de finances pour 2016 : Action extérieure de l’État
Loi de finances pour 2016 : Culture
Financement de la sécurité sociale pour 2016 : Article 15
Débat sur l'influence de la France à l'étranger
Exonération fiscale des agents de l’Organisation internationale pour les migrations
Convention fiscale avec Andorre : Article unique
Loi de finances pour 2015 : Action extérieure de l’État
Loi de finances pour 2015 : Article additionnel après l'article 3
Rôle des banques et acteurs financiers dans l’évasion des ressources financières
Loi de finances pour 2014 : Article 10
Représentation des Français établis hors de France
Débat sur le rayonnement culturel de la France à l’étranger
Questions orales : Rayonnement culturel de la france à l'étranger
Loi de finances pour 2013 : Article 15
Loi de finances pour 2013 : Article 6
Débat sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 30
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 25
Loi de finances pour 2012 : Action extérieure de l’État
Loi de finances pour 2012 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2012 : Culture
Mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger
Questions cribles thématiques : Politique audiovisuelle extérieure
Immigration, intégration et nationalité : Article 75 bis A
Mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger : Vote sur l'ensemble
Enfants franco-japonais
Loi de finances pour 2011 : Article 76
Loi de finances pour 2011 : Aide publique au développement
Loi de finances pour 2011 : (suite)
Loi de finances pour 2011
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 67 (priorité)
Loi de finances pour 2011
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 11 septies
Action extérieure de l'État
Action extérieure de l’État : Article 5 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2010
Loi de finances pour 2010 : Article additionnel avant l'article 51 (priorité)
Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : Avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l’article 12 (suite)
Restitution par la France des têtes maories
Réforme de l’hôpital : Articles additionnels après l'article 25 (précédemment réservés)
Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes
Loi de finances pour 2009
Loi de finances pour 2009 : Compte spécial : Prêts à des États étrangers