Michel Moreigne

Orateur
MM

Michel Moreigne

Interventions 238du 18/05/2004 au 13/05/2008
Mots, environ 36 021

Débats

DébatDate
Contrôle comptable du revenu minimum d'insertion
Contrôle comptable du revenu minimum d'insertion : Vote sur l’ensemble
Amélioration et simplification du droit de la chasse : Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission
Questions d'actualité au Gouvernement : Réorganisation des sites de la défense
Contrôle comptable du revenu minimum d'insertion
Lutte contre l'épidémie DE fièvre catarrhale ovine
Pouvoir d'achat : Article 2
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 40 nonies
Loi de finances pour 2008 : Article 40 octies
Loi de finances pour 2008 : Direction de l'action du Gouvernement
Loi de finances pour 2008 : Vote sur l'ensemble de la première partie
Loi de finances pour 2008 : Article additionnel après l'article 11 ou après l'article 17
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 11 ou avant l'article 12 ou après l'article 12 ou après l'article 17
Loi de finances pour 2008 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Loi de finances pour 2008 : Article 12
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 11 (suite)
Loi de finances pour 2008 : Article 11 quater (réservé)
Finances locales : Article 1er
Finances locales
orientation budgétaire
Règlement du budget de l'année 2006 : Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission « culture »
Banque de France : Article 9
Questions d'actualité au Gouvernement : Desserte en électricité dans les zones rurales
loi de finances rectificative pour 2006
Loi de finances rectificative pour 2006 : Article 10 bis
Loi de finances rectificative pour 2006 : Article 10
Loi de finances pour 2007 : Vote sur l'ensemble
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40 (suite)
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40 nonies
Loi de finances pour 2007 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural
Loi de finances pour 2007 : Direction de l'action du Gouvernement
Loi de finances pour 2007 : Gestion du patrimoine immobilier de l'état
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Travail et emploi
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales : Compte d'affectation spéciale : Contrôle et sanction automatisés des infractions du code de la route
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 10
Loi de finances pour 2007 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels avant l'article 12
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 4 (suite)
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 4
Participation et actionnariat salarié : Article 14 quater
Règlement définitif du budget de 2005
Volontariat associatif et engagement éducatif : Article 7
Volontariat associatif et engagement éducatif : Article 16
Volontariat associatif et engagement éducatif : Article 11
Engagement national pour le logement : Article 2
Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 2
Organismes génétiquement modifiés : Article 21
Organismes génétiquement modifiés : Article 3
Transparence et sécurité en matière nucléaire