Nicole Bricq

Orateur
NB

Nicole Bricq

Interventions 9 448du 27/10/2004 au 02/08/2017
Mots, environ 867 846

Débats

DébatDate
Renforcement du dialogue social
Questions d'actualité au Gouvernement : Dotation d'équipement des territoires ruraux
Questions d'actualité au Gouvernement : Dotations à destination des collectivités territoriales
Questions d'actualité au Gouvernement : Couverture du territoire en fibre optique
Renforcement du dialogue social : Article 6
Renforcement du dialogue social : Article 4
Renforcement du dialogue social : Vote sur l'ensemble
Renforcement du dialogue social : Article 5
Renforcement du dialogue social : Article 3 (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 3 (suite)
Rappel au règlement
Renforcement du dialogue social : Article 2 (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 3
Renforcement du dialogue social : Articles additionnels après l'article 1er
Renforcement du dialogue social : Article 1er (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 9 (priorité)
Renforcement du dialogue social : Article 1er
Renforcement du dialogue social : Article 1er (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 1er (suite)
Renforcement du dialogue social
Renforcement du dialogue social : Question préalable
Questions d'actualité au Gouvernement : Enseignement supérieur
Questions d'actualité au Gouvernement : Baisse du nombre d’élus locaux
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 12
Rétablissement de la confiance dans l'action publique
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Politique générale
Sixième prorogation de l'état d'urgence
Bilan du « choc de simplification » pour les entreprises
Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens
Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération
Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération : Vote sur l’ensemble
Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes
Établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Abrogation de la « Loi Travail »
Liaison ferroviaire Paris-aéroport Charles-de-Gaulle
Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 31
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 ter (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 decies (nouveau)
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 10
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 11 bis
extension du Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse : Article unique
Financement de la sécurité sociale pour 2017
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Question préalable
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 48
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Articles additionnels après l’article 48
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 49
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 55
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 57