Roland Ries
Roland Ries
343 interventions, environ 112 049 mots du 15/03/2005 au 10/07/2014.
Débats
- Réforme ferroviaire : Article 2 — 10/07/2014
- Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF — 09/07/2014
- Questions orales : Diffusion de radio france internationale à strasbourg — 17/06/2014
- Législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin — 17/06/2014
- Débat sur les perspectives de la construction européenne — 20/05/2014
- Lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale — 06/05/2014
- Questions orales : Notion d'administrateur intéressé dans les conseils d'administration des sociétés d'économie mixte — 18/02/2014
- Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national : Article 3 — 19/11/2013
- Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national : Article 2 — 19/11/2013
- Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national : Article 1er — 19/11/2013
- Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national — 19/11/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 17 (précédemment réservé) — 04/10/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article additionnel après l'article 15 (précédemment réservé) — 04/10/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 31 — 04/10/2013
- Questions d’actualité au Gouvernement : Exception culturelle — 20/06/2013
- Questions orales : Fermeture des établissements thermaux de niederbronn-les-bains et morsbronn-les-bains — 18/06/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Articles additionnels après l'article 36 — 05/06/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Articles additionnels après l'article 34 — 05/06/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 31 (suite) — 05/06/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 31 (suite) — 04/06/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — 30/05/2013
- Refondation de l’école de la République : Articles additionnels après l'article 60 — 24/05/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports — 18/04/2013
- Questions orales : Situation des communes isolées intégrant une communauté de communes à fiscalité additionnelle — 09/04/2013
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 : Débat interactif et spontané — 12/03/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 9 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 18 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 23 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 12 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article additionnel après l'article 17 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Articles additionnels après l'article 7 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 8 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 22 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 25 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 13 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 15 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 7 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article additionnel après l'article 21 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Articles additionnels avant l’article 1er — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 2 — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 6 — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article additionnel après l'article 4 — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article additionnel après l'article 3 — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 5 — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Articles additionnels après l'article 6 — 11/02/2013
- Exercice par les élus locaux de leur mandat : Article 1er (suite) — 29/01/2013
- Exercice par les élus locaux de leur mandat : Article 3 — 29/01/2013
- Débat sur l’avenir du service public ferroviaire — 24/01/2013
- Questions orales : Conséquences des distorsions de concurrence au niveau européen pour les producteurs français de fruits et légumes — 18/12/2012