Adeline Gousseau

Orateur
AG

Adeline Gousseau

Interventions 152du 26/10/2004 au 26/09/2007
Mots, environ 21 159

Débats

DébatDate
Code du travail : Article 3
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Article additionnel après l'article 6
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Article 6
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Article 1er (suite)
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres : Article 5
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres : Article 4
Libertés des universités : Article 29
Libertés des universités : Article 6
Questions orales : Indemnisation des communes victimes de la sécheresse de 2003
Questions d'actualité au Gouvernement : Déficit 2006 du budget de l'état
modernisation de la Fonction publique : Articles additionnels après l'article 29
Questions orales : Prise en charge de l'endométriose
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40 undecies
Loi de finances pour 2007 : Article additionnel après l'article 40 octies
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 40 quinquies
Loi de finances pour 2007 : Article additionnel après l'article 40 ou après l'article 40 quinquies
Loi de finances pour 2007 : Article 40 quinquies
Loi de finances pour 2007 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Article 60
LOI DE FINANCES POUR 2007 : Article 59
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 10 ter
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 3
Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 4
Financement de la sécurité sociale pour 2007 : Article 41 (priorité)
Participation et actionnariat salarié : Article 36 (priorité)
Participation et actionnariat salarié : Articles additionnels avant l'article 32 ou après l'article 36 (priorité)
Participation et actionnariat salarié : Article 33 (priorité)
Participation et actionnariat salarié : Article additionnel avant l'article 30 (priorité)
Participation et actionnariat salarié : Article 5
Sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété : Vote sur l'ensemble
Prévention de la délinquance : Article 10
Engagement national pour le logement : Article 11 bis
Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble : Vote sur l'ensemble
Transparence et sécurité en matière nucléaire : Vote sur l'ensemble
Autopartage : Vote sur l'ensemble
Engagement national pour le logement : Article additionnel avant l'article 5 ter
Parcs nationaux et parcs naturels marins : Article 15
Obtentions végétales
Questions d'actualité au Gouvernement : Rôle des départements dans la suspension des allocations familiales
Loi de finances pour 2006 : Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural
Loi de finances pour 2006 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'état
Questions d'actualité au Gouvernement : Le statut des stagiaires
Loi de finances pour 2006 : Articles additionnels après l'article 20 ter
Engagement national pour le logement : Vote sur l'ensemble
Engagement national pour le logement : Article 4 quater
Loi de finances pour 2006 : Articles additionnels après l'article 13
Financement de la sécurité sociale pour 2006 : Article 30
Loi d'orientation agricole : Article 12
Loi d'orientation agricole : Article additionnel après l'article 10 sexies ou après l'article 20
Loi d'orientation agricole : Articles additionnels après l'article 10 sexies