Alain Fouché

Orateur
AF

Alain Fouché

Interventions 1 533du 29/04/2004 au 08/07/2020
Mots, environ 163 112

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de la justice en france
Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
Élections municipales, communautaires et consulaires de 2020
Report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles
Report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles : Article 1er
Report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Police française et contexte sécuritaire
Questions orales : Contrôle des conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Quelle doctrine d’emploi de la police et de la gendarmerie dans le cadre du maintien de l’ordre ?
Questions d’actualité au Gouvernement : Démarchages téléphoniques abusifs
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 72
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 72 ter
Loi de finances pour 2020 : Article 72 sexies (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Articles additionnels après l’article 9 ter
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation dans les banlieues
Orientation des mobilités
Orientation des mobilités : Question préalable
Violations des droits humains au Venezuela
Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire
Renforcement de l’encadrement des rave-parties : Article additionnel après l’article 1er
Renforcement de l’encadrement des rave-parties
Création du Centre national de la musique
Sécurité des ponts : éviter un drame : Débat interactif
Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux : Vote sur l’ensemble
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : Article 10
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : Article 8 (suite)
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : Articles additionnels après l’article 9
Questions d’actualité au Gouvernement : 80 km/h
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des prisons
Création du Centre national de la musique
Amélioration de la trésorerie des associations : Vote sur l’ensemble
Amélioration de la trésorerie des associations : Article 3 bis
Questions d’actualité au Gouvernement : Remboursement des frais de sécurité des manifestations sportives et culturelles
Agence nationale de la cohésion des territoires
Politique générale
Organisation et transformation du système de santé : Articles additionnels après l’article 4 ter
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 8
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 9
Actionnariat des sociétés publiques locales et des sociétés d’économie mixte
Orientation des mobilités : Articles additionnels après l’article 32 bis
Orientation des mobilités : Article 33
Orientation des mobilités : Article 31
Orientation des mobilités : Articles additionnels après l’article 31
Orientation des mobilités : Articles additionnels après l’article 33
Orientation des mobilités : Article 26
Orientation des mobilités : Articles additionnels avant l’article 26
Orientation des mobilités : Article 22 ter (nouveau)
Orientation des mobilités : Articles additionnels après l’article 22
Orientation des mobilités : Articles additionnels après l’article 15
Orientation des mobilités : Article 1er A (nouveau)