Ambroise Dupont

Orateur
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Ambroise Dupont

Interventions 223du 28/04/2004 au 17/06/2014
Mots, environ 68 196

Débats

DébatDate
Questions orales : Avenir des étalons nationaux
Agriculture, alimentation et forêt
Enseignement supérieur et recherche
Débat sur le bilan d’application de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er
Questions orales : Entrée en vigueur de la réforme de la défense contre l'incendie
Application de l'article 11 de la Constitution : Article 3 ter
Loi de finances rectificative pour 2012
Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès : Article 1er
Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès
Répression de la contestation de l'existence des génocides
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 11
Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural
Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Aides à l’acquisition de véhicules propres (ligne nouvelle)
Répression de la contestation de l’existence du génocide arménien
Questions orales : Conditions de recrutement des vacataires assurant les séances de travaux dirigés
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 14
Loi de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Développement agricole et rural
Loi de finances pour 2011 : Travail et emploi
Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres
Loi de finances pour 2011 : Article 31
Réseaux consulaires : Article 11
Réseaux consulaires : Article 14 ter (nouveau)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 3 (suite)
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 52
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 39
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 29
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article additionnel après l'article 57
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 28
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 27
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 50
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 43
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 26
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 43 bis (nouveau)
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Vote sur l'ensemble
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 25
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 6
Jeux d'argent et de hasard en ligne
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 8
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 4
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 7
Jeux d'argent et de hasard en ligne : Article 4 ter A
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 20
Réforme des collectivités territoriales : Article 25 (suite)
Réforme des collectivités territoriales : Article 25
Réforme des collectivités territoriales : Article 20
Réforme des collectivités territoriales : Article 16 (suite)
Entrées de villes : Article 2
Entrées de villes