Claude Domeizel

Orateur
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Claude Domeizel

Interventions 1 920du 07/04/2004 au 16/07/2014
Mots, environ 234 914

Débats

DébatDate
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Articles additionnels après l'article 2
Débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? » (suite)
Agriculture, alimentation et forêt : Article 29
Politique générale
Questions cribles thématiques : Laïcité
Questions orales : Avenir de la brigade des douanes de gap dans les hautes-alpes
Liberté de choix des maires quant à l’organisation des rythmes scolaires : Article 1er
Conditions de la vente à distance des livres : Article unique
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique en faveur des personnes âgées
Conditions d'attribution de la carte du combattant : Article 1er
Financement de la sécurité sociale pour 2014 : Article 3
Financement de la sécurité sociale pour 2014
Avenir et justice du système de retraites : Vote sur l’ensemble
Avenir et justice du système de retraites : Articles additionnels après l'article 26
Avenir et justice du système de retraites : Article 30
Avenir et justice du système de retraites : Article 31
Avenir et justice du système de retraites : Article 32
Avenir et justice du système de retraites : Articles additionnels après l'article 12
Avenir et justice du système de retraites : Article 13 bis (nouveau)
Avenir et justice du système de retraites : Article 16 bis (nouveau)
Avenir et justice du système de retraites : Article 7
Avenir et justice du système de retraites : Articles additionnels après l'article 4
Avenir et justice du système de retraites : Article 6
Avenir et justice du système de retraites : Article 5
Avenir et justice du système de retraites : Article 1er (suite)
Avenir et justice du système de retraites : Article 1er (suite)
Avenir et justice du système de retraites : Article 2 bis (nouveau)
Avenir et justice du système de retraites : Article 2
Avenir et justice du système de retraites : Article 1er
Avenir et justice du système de retraites
Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques
Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques
Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques : Vote sur l'ensemble
Questions orales : Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 4 bis
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 30 (précédemment réservé)
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 34
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 23
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 14
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 18 bis
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article additionnel après l'article 20 nonies
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 20 septies
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 16
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 2
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 1er
Fiscalité numérique neutre et équitable
Création des zones d'exclusion pour les loups
Création des zones d'exclusion pour les loups : Article unique
élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral