Daniel Boisserie

Orateur
DB

Daniel Boisserie

Interventions 123du 05/10/2011 au 19/07/2016
Mots, environ 15 768

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Prorogation de l’état d’urgence : Motion de renvoi en commission
Création, architecture et patrimoine : Article 26 quinquies
Création, architecture et patrimoine : Article 26 quaterdecies
Création, architecture et patrimoine : Article 26 quater
Création, architecture et patrimoine : Article 24
Questions au Gouvernement : Soutien à l’élevage
Modifier les dispositions relatives à l’accueil et l’habitat des gens du voyage : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Apprentissage
Questions orales sans débat : Développement de la fibre optique
Conditions d’accès aux installations nucléaires de base : Après l’article 1er
Conditions d’accès aux installations nucléaires de base : Motion de renvoi en commission
Conditions d’accès aux installations nucléaires de base : Article 1er (suite)
Conditions d’accès aux installations nucléaires de base : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2015 : Sécurités
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 59
Questions au Gouvernement : Réforme territoriale
Adaptation de la société au vieillissement : Article 2 et rapport annexé
Questions au Gouvernement : Commémoration d’Oradour-sur-Glane
Questions orales sans débat : Conséquences financières des travaux exécutés d’office par les communes après prise d’un arrêté de péril imminent
Questions à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme
Avenir et justice du système de retraites : Discussion générale
Reconnaissance du vote blanc : Article 1er
Programmation militaire 2014-2019 : Discussion générale (suite)
Avenir et justice du système de retraites : Article 22
Projet de loi de finances pour 2014 : Après l’article 74
Projet de loi de finances pour 2014 : Sécurités
Questions au Gouvernement : Opération Hydre
Projet de loi de finances pour 2014 : Défense
Transparence de la vie publique
Questions orales sans débat : Financement des infrastructures routières
Débat sur les dispositifs d’efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Sécurité – Sécurité civile
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Sécurité – Sécurité civile (suite)
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Motion de renvoi en commission
Questions au Gouvernement : Fermeture par Albany International du site de Saint-Junien
Débat sur les partenariats public - privé
Questions orales sans débat : Préservation des vestiges d’Oradour-sur-Glane
Commémoration de tous les morts pour la France : Discussion générale
Commémoration de tous les morts pour la France : Article 1er
Application de l’article 11 de la Constitution : Discussion générale commune (suite)
Application de l’article 11 de la Constitution : Discussion d’un projet de loi organique et d’un projet de loi modifiés par le Sénat
Application de l’article 11 de la Constitution : Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Nouvelle lecture : Article 16 bis D
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Nouvelle lecture : Article 16
Questions au Gouvernement : Augmentation des taxes
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 55
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 58
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 53
Service citoyen pour les mineurs délinquants : Discussion générale