Daniel Breuiller
Daniel Breuiller
398 interventions, environ 82 911 mots du 19/07/2022 au 11/07/2023.
Débats
- Plein emploi : Article 3 — 11/07/2023
- Parité dans la haute fonction publique : Vote sur l’ensemble — 06/07/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Raisons structurelles des émeutes et manques de la politique de la ville — 05/07/2023
- Questions orales : Demande d’accès aux données propres à élucider les circonstances de l’assassinat de dulcie september commis il y a trente-cinq ans — 04/07/2023
- Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer : Vote sur l’ensemble — 03/07/2023
- Règlement du budget et approbation des comptes des années 2021 et 2022 : Discussion générale commune (suite) — 03/07/2023
- Douane : Vote sur l’ensemble — 03/07/2023
- Industrie verte : Article 9 — 22/06/2023
- Industrie verte : Article 16 — 22/06/2023
- Industrie verte : Après l’article 19 — 22/06/2023
- Industrie verte : Après l’article 16 — 22/06/2023
- Industrie verte : Article 17 bis (nouveau) — 22/06/2023
- Industrie verte : Article 8 — 22/06/2023
- Industrie verte : Avant l’article 15 — 22/06/2023
- Industrie verte : Après l’article 9 bis — 22/06/2023
- Mécénat culturel — 15/06/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Rapport sur le financement de la transition écologique — 07/06/2023
- Questions orales : Financement de l’accélération du nucléaire par le livret a — 01/06/2023
- Douane : Article 7 — 24/05/2023
- Douane : Article 2 — 24/05/2023
- Douane — 24/05/2023
- Ferme France : Article 4 — 16/05/2023
- Ferme France : Article 11 — 16/05/2023
- Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer : Vote sur l’ensemble — 10/05/2023
- Programme de stabilité et orientation des finances publiques — 03/05/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Moyens alloués à l’industrie pour la transition écologique — 03/05/2023
- Avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? — 11/04/2023
- Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement : Article 1er — 06/04/2023
- Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement : Article 3 bis — 06/04/2023
- Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement — 06/04/2023
- Lutte contre le risque incendie : Article 7 — 04/04/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Doctrine de maintien de l’ordre (I) — 29/03/2023
- Dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes suivi d’un débat — 22/03/2023
- Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » — 16/03/2023
- Rappel au règlement — 16/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 2 — 14/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 1er — 14/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 11 — 11/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Explications de vote sur l’ensemble — 11/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 12 — 11/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 13 — 11/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Amendements identiques de suppression de l’article — 11/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 10 (suite) — 10/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Après l’article 9 — 10/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Rappels au règlement — 10/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Après l’article 8 (suite) — 09/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 8 (suite) — 09/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Rappels au règlement — 09/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Rappels au règlement — 09/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 8 (suite) — 09/03/2023