Daniel Raoul
Daniel Raoul
4 414 interventions, environ 368 267 mots du 08/04/2004 au 20/07/2017.
Débats
- Orientation des finances publiques et Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016 — 20/07/2017
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat — 05/07/2017
- Égalité réelle outre-mer : Articles additionnels avant l’article 29 bis — 18/01/2017
- Littoral et changement climatique : Article additionnel après l'article 9 A — 11/01/2017
- Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Article 25 — 10/01/2017
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 31 (suite) — 17/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 31 — 17/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 26 (suite) — 17/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 24 nonies — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 24 nonies (suite) — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 24 — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 24 undecies — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Article additionnel après l’article 23 bis — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 23 — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 septies (nouveau) — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 sexies (nouveau) — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 20 — 15/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 19 bis (nouveau) — 15/12/2016
- Prorogation de l'état d'urgence — 15/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 21 sexies — 15/12/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation à alep — 15/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 — 15/12/2016
- Politique générale — 13/12/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 9 septies — 13/12/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 8 ter — 12/12/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 3 — 12/12/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 3 bis A — 12/12/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 8 nonies — 12/12/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 6 — 12/12/2016
- Loi de finances pour 2017 — 24/11/2016
- Statut de paris et aménagement métropolitain : Articles additionnels après l'article 41 — 09/11/2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 — 19/10/2016
- Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes — 18/10/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 55 — 08/07/2016
- Orientation des finances publiques et règlement du budget 2015 — 07/07/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article additionnel après l’article 19 — 05/07/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Rappels au règlement — 04/07/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 25 — 22/06/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Poursuite des grèves — 14/06/2016
- Accord économique et commercial entre l’Union européenne et le Canada — 09/06/2016
- Modernisation des principales filières agricoles dans le cadre de la réforme de la PAC — 07/06/2016
- Relance de la construction en milieu rural : Article 3 — 01/06/2016
- Relance de la construction en milieu rural : Article 2 — 01/06/2016
- Relance de la construction en milieu rural — 01/06/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Lutte contre l’islamisation — 26/05/2016
- Liberté de la création, architecture et patrimoine : Article 26 quater — 25/05/2016
- Liberté de la création, architecture et patrimoine : Article 24 — 25/05/2016
- Protection du crédit immobilier français — 18/05/2016
- République numérique : Article 5 — 26/04/2016
- République numérique : Article 7 — 26/04/2016