Denis Badré

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Denis Badré

Interventions 669du 12/05/2004 au 08/09/2011
Mots, environ 137 864

Débats

DébatDate
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 36
Loi de finances rectificative pour 2011 : Vote sur l’ensemble
Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011
Soins psychiatriques : Vote sur l’ensemble
Projet de programme de stabilité européen
Débat préalable au conseil européen des 24 et 25 mars 2011
Questions orales : Simplification administrative
Coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne
Bilan et avenir de l’Union pour la Méditerranée
Adaptation du règlement du Sénat au traité de Lisbonne
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l'article 45
Débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 : Débat interactif et spontané
Débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010
Loi de finances pour 2011 : Article 59
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 58 bis
Loi de finances pour 2011 : Économie
Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien
Loi de finances pour 2011 : Article 30
Loi de finances pour 2011 : Article 26
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 11
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 15
Loi de finances pour 2011 : Article 16
Loi de finances pour 2011 : Article 15
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 3
Débat sur la participation de la France au budget de l’Union européenne
Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 : Débat interactif et spontané
Réseaux consulaires
loi de finances rectificative pour 2010
Loi de finances rectificative pour 2010
Grand Paris : Article 12
Grand Paris : Article 9 bis (nouveau)
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée : Article 4
Grand Paris : Discussion générale
Questions cribles thématiques : Avenir des territoires ruraux
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 1er (priorité)
Entreprise publique La Poste et activités postales
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 14 (précédemment réservé) (suite)
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 28 ter
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 29 nonies
Droits syndicaux en Europe
Droits syndicaux en Europe : Explications de vote
Droits syndicaux en Europe : Texte de la proposition de résolution initiale
Loi de finances pour 2010 : Article 44 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels avant l'article 49 bis
Loi de finances pour 2010 : Articles non rattachés (suite)
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels avant l'article 43
Loi de finances pour 2010 : Participation de la france au budget des communautés européennes
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité) (suite)
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité) (suite)