Dominique Bailly

Orateur
DB

Dominique Bailly

Interventions 196du 09/02/2012 au 20/07/2017
Mots, environ 34 291

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement : Collectivités et réforme de la taxe d'habitation
Questions d'actualité au Gouvernement : Canal seine nord
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Questions orales : Augmentation des frais bancaires au 1er janvier 2017
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 1er quater
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 7
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 7 bis B
Éthique du sport et compétitivité des clubs
Questions d'actualité au Gouvernement : Relation franco-allemande
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation dans les banlieues (I)
Questions orales : Difficultés financières des associations de services à la personne
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Explications de vote sur l’ensemble
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Articles additionnels après l’article 12
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 5
Éthique du sport et compétitivité des clubs
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 7
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article additionnel après l'article 5
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article additionnel après l'article 1er bis
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 11
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Articles additionnels après l'article 7
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 6
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Articles additionnels après l'article 1er
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Vote sur l'ensemble
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 9
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 7 bis (nouveau)
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Articles additionnels après l’article 11
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 9 bis (nouveau)
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article additionnel après l'article 4
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article additionnel après l’article 9 bis
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation d’alstom (II)
Questions orales : Pénurie de vaccins contre la tuberculose et de vaccins combinés contenant la coqueluche
Questions d’actualité au Gouvernement : Investissements hospitaliers
Questions orales : Prise en compte des projets de logement pour la définition de la carte scolaire
Questions orales : Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en belgique
République numérique : Explications de vote sur l’ensemble
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme : Article 4
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme : Article 5
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme : Articles additionnels après l'article 5
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Droits des femmes et discrimination
Questions d’actualité au Gouvernement : Services publics
Questions d’actualité au Gouvernement : Sécurité
Liberté de création, architecture et patrimoine : Articles additionnels après l'article 6
Questions orales : Accueil des personnes handicapées au sein des établissements médico-sociaux en france
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique familiale
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Explications de vote sur l'ensemble
Questions d'actualité au Gouvernement : Apprentissage et chômage
Loi de finances pour 2016 : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2016 : Sport, jeunesse et vie associative