Dominique Faure

Orateur
DF

Dominique Faure

Interventions 1 067du 02/08/2022 au 05/06/2024
Mots, environ 186 627

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation en nouvelle-calédonie
Questions orales : Accueil des enfants palestiniens blessés
Questions orales : Report de l’interdiction des polymères non recyclables
Questions orales : Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers
Questions orales : Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés
Questions orales : Moyens donnés aux chasseurs pour la régulation des gibiers
Questions orales : Situation à haïti
Questions orales : Réponse du gouvernement face à la situation de l’aéroport de beauvais
Questions orales : Bouchons et bouteilles en plastique
Questions orales : Libre accès aux sentiers de randonnée dans les forêts privées du haut-rhin
Questions orales : Réouverture de la ligne sncf la ferté-milon-fismes au trafic voyageurs
Questions orales : Demande de publicité du rapport du ministère de l’intérieur sur l’utilisation de la reconnaissance faciale
Questions orales : Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l’aéroport de beauvais-tillé
Questions orales : Pénalités de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains imputées aux communes thermales
Questions orales : Zonage des communes autorisées à majorer la taxe d’habitation applicable aux résidences secondaires
Questions orales : Fiabilité du recensement de population en guyane
Questions d’actualité au Gouvernement : Évolution des zones de revitalisation rurale
Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ?
Questions d’actualité au Gouvernement : Beauvau de la sécurité civile et inquiétudes des sapeurs-pompiers
Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? : Débat interactif
Questions d’actualité au Gouvernement : Compétence « eau et assainissement »
Sécurité des élus locaux et protection des maires
Statut de l’élu local : Après l’article 9
Statut de l’élu local : Article 24
Statut de l’élu local : Article 18
Statut de l’élu local : Après l’article 15
Statut de l’élu local : Après l’article 16
Statut de l’élu local : Après l’article 10
Statut de l’élu local : Article 27
Statut de l’élu local : Article 16
Statut de l’élu local : Après l’article 24
Statut de l’élu local : Avant l’article 18
Statut de l’élu local : Après l’article 27
Statut de l’élu local : Article 17
Statut de l’élu local : Après l’article 11
Statut de l’élu local : Article 22
Statut de l’élu local : Article 14
Statut de l’élu local : Après l’article 18
Statut de l’élu local : Article 19
Statut de l’élu local : Article 25
Statut de l’élu local : Article 11
Statut de l’élu local : Article 20
Statut de l’élu local : Après l’article 25
Statut de l’élu local : Article 10
Statut de l’élu local : Article 14 (suite)
Statut de l’élu local : Après l’article 20
Statut de l’élu local : Article 23
Statut de l’élu local : Après l’article 14
Statut de l’élu local : Après l’article 12
Statut de l’élu local : Article 12