François Vannson
François Vannson
202 interventions, environ 20 531 mots du 08/11/2011 au 21/12/2016.
Fonctions
- Député, 14ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2012 au 20/06/2017.
- Député, 13ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2007 au 19/06/2012.
- Membre — Union pour un mouvement populaire
- Membre — Rassemblement pour la République
Débats
- Questions au Gouvernement : Augmentation du SMIC — 21/12/2016
- Questions au Gouvernement : Déviation de la route nationale 66 — 21/12/2016
- Questions au Gouvernement : Éthique politique — 10/05/2016
- Questions au Gouvernement : Groupements hospitaliers de territoire — 29/03/2016
- Questions au Gouvernement : Baisse du déficit public — 29/03/2016
- Questions au Gouvernement : Baisse des investissements des collectivités territoriales — 09/02/2016
- Questions au Gouvernement : Application de la loi « macron » — 03/02/2016
- Questions orales sans débat : Service de maternité du centre hospitalier de Remiremont — 12/01/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Article 11 — 01/12/2015
- Questions au Gouvernement : Baisse des dotations aux collectivités territoriales — 13/10/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 6 — 30/06/2015
- Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Discussion générale — 09/06/2015
- Questions orales sans débat : Conséquences de l’encadrement de l’affichage commercial sur les entreprises de ce secteur — 02/06/2015
- Questions au Gouvernement : Difficultés du monde agricole — 18/02/2015
- Maladie de Lyme : Présentation — 05/02/2015
- Maladie de Lyme : Discussion générale — 05/02/2015
- Questions orales sans débat : Pérennité des lignes TGV entre Paris et les Vosges — 03/02/2015
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Examen du budget de la France par la Commission européenne — 17/12/2014
- Rappels au règlement — 07/10/2014
- Transition énergétique : Discussion générale (suite) — 06/10/2014
- Transition énergétique : Motion de renvoi en commission — 01/10/2014
- Taxis et voitures de transport avec chauffeur : Motion de renvoi en commission — 10/07/2014
- Questions au Gouvernement : Emprunts toxiques des collectivités — 09/07/2014
- Questions au Gouvernement : Ferme des Mille vaches — 01/07/2014
- Questions au Gouvernement : Objectifs du projet de loi de finances rectificative — 10/06/2014
- Questions orales sans débat : Contrôle du respect de la réglementation relative aux meublés de tourisme et aux chambres d’hôtes — 10/06/2014
- Questions au Gouvernement : Résultat des élections européennes et politique du Gouvernement — 27/05/2014
- Droit à l’information dans le cadre des procédures pénales : Article 3 — 05/05/2014
- Questions au Gouvernement : Alstom — 30/04/2014
- Questions orales sans débat : Poursuite de l’aménagement de la RN 66 entre Remiremont et le col de Bussang — 30/01/2014
- Réduction d’activité des moniteurs de ski : Article 1er — 21/01/2014
- Réduction d’activité des moniteurs de ski : Article 2 — 21/01/2014
- Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Article 2 — 19/12/2013
- Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Article 3 — 19/12/2013
- Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Discussion, en deuxième lecture, d’une proposition de loi — 19/12/2013
- Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Motion de rejet préalable — 19/12/2013
- Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Discussion générale — 19/12/2013
- Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé : Titre — 19/12/2013
- Consommation : Article 17 quater — 16/12/2013
- Questions au Gouvernement : Enquête PISA — 03/12/2013
- Reconnaissance du vote blanc : Article 5 — 28/11/2013
- Reconnaissance du vote blanc : Article 1er — 28/11/2013
- Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier : Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et finan — 30/10/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 : Explications de vote — 22/10/2013
- Transparence de la vie publique : Explications de vote — 23/07/2013
- Infrastructures et services de transports : Après l’article 6 ter (suite) — 11/04/2013
- Questions au Gouvernement : Politique agricole commune — 13/03/2013
- Questions orales sans débat : Situation des artisans dans le secteur du bâtiment — 28/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Explications — 26/02/2013
- Élargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie : Discussion générale — 21/02/2013