Hélène Lipietz

Orateur
HL

Hélène Lipietz

Interventions 694du 12/07/2012 au 29/04/2014
Mots, environ 93 682

Débats

DébatDate
Révision des condamnations pénales : Article 3
Révision des condamnations pénales
Révision des condamnations pénales : Article 1er
Questions orales : Parité dans les élections de délégués de classe
Lutte contre la contrefaçon : Article 19
Lutte contre la contrefaçon : Article 6
Lutte contre la contrefaçon : Article 20
Lutte contre la contrefaçon
Géolocalisation
Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : Article 3
Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : Article 5
Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales
Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : Article 7
Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : Article 6
Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales : Article 4
Suspension de détention provisoire pour motif d'ordre médical
Assistance médicalisée pour une fin de vie digne
Reconnaissance du vote blanc aux élections
Accueil et prise en charge des mineurs isolés étrangers : Article 2
Reconnaissance du vote blanc aux élections : Articles additionnels après l'article 2 bis
Accueil et prise en charge des mineurs isolés étrangers
Reconnaissance du vote blanc aux élections : Article additionnel après l'article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : Intempéries sur la façade atlantique
Consommation : Article 4
Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Article additionnel après l'article 2
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : Article additionnel après l’article 3 bis
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : Article 3
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : Articles additionnels après l'article 3
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Article 3
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : Vote sur l'ensemble
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : Article 4
Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Articles additionnels après l'article 13
Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Article 8
Exercice par les élus locaux de leur mandat : Article 3
Exercice par les élus locaux de leur mandat : Article 1er B
Exercice par les élus locaux de leur mandat
Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
Géolocalisation
Géolocalisation : Articles additionnels après l'article 2
Géolocalisation : Article 1er
Géolocalisation : Vote sur l'ensemble
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen : Article 1er B
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen : Article 1er ter
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen : Article 3
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen : Article 1er
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République
Questions orales : Secret fiscal et prélèvement en eau
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles