Jean-Claude Peyronnet

Orateur
JP

Jean-Claude Peyronnet

Interventions 866du 08/04/2004 au 23/06/2014
Mots, environ 172 310

Débats

DébatDate
Politique de développement et de solidarité internationale
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 2 (précédemment réservé)
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 2
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 4
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 5 quinquies (nouveau)
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 1er
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 5
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 3 bis (nouveau)
Politique de développement et de solidarité internationale
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 9
Politique de développement et de solidarité internationale : Article 3
Débat sur la politique étrangère de la France
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République : Débat interactif et spontané
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République
Questions orales : Difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte
Questions orales : Sapeurs-pompiers et dérogation aux dispositions du permis probatoire
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 1er AA
Questions orales : Retards de paiement du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce dans le département de la haute-vienne
Application de l'article 11 de la Constitution : Article 3 ter
Application de l'article 11 de la Constitution
Débat sur le développement dans les relations Nord-Sud
Exercice par les élus locaux de leur mandat : Articles additionnels avant l'article 1er
Exercice par les élus locaux de leur mandat
Exercice par les élus locaux de leur mandat : Articles additionnels après l’article 1er
Exercice par les élus locaux de leur mandat : Article 1er (suite)
Loi de finances pour 2013 : Article 26
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011
Répression de la contestation de l'existence des génocides
Répression de la contestation de l'existence des génocides : Article 1er
Répression de la contestation de l'existence des génocides : Exception d’irrecevabilité
Droit de vote et d’éligibilité des étrangers
Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique
Loi de finances pour 2012 : Économie
Abrogation du conseiller territorial
Demande d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Libye
Sapeurs-pompiers volontaires : Article 13 ter
Conseillers territoriaux
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Article 4
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Article 23
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Article 11
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Article 12 bis
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Article 22
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Loi de finances pour 2011
Loi de finances pour 2011
Réforme des collectivités territoriales
Dissimulation du visage dans l'espace public
Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure : Article 10