Joël Bourdin
Joël Bourdin
499 interventions, environ 87 576 mots du 28/04/2004 au 20/05/2014.
Débats
- Débat : « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? » — 20/05/2014
- Exercice par les élus locaux de leur mandat : Article 1er B — 22/01/2014
- Loi de finances rectificative pour 2013 — 18/12/2013
- Loi de finances pour 2014 — 17/12/2013
- Loi de finances pour 2014 : Article 23 — 26/11/2013
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 63 (priorité) — 25/10/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 10 — 23/05/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électorale : Article 23 — 15/04/2013
- Séparation et régulation des activités bancaires : Articles additionnels après l’article 4 quater — 21/03/2013
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes — 23/01/2013
- Loi de finances pour 2013 : Articles additionnels après l'article 18 quinquies — 26/11/2012
- Programmation et gouvernance des finances publiques — 29/10/2012
- Questions d'actualité au Gouvernement : Assassinats en corse — 25/10/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 7 — 26/07/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 2 — 25/07/2012
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l’article 14 (suite) — 15/12/2011
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l’article 13 (suite) — 15/12/2011
- Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 02/12/2011
- Loi de finances pour 2012 : Article 48 — 02/12/2011
- Loi de finances pour 2012 : Article 6 — 22/11/2011
- Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l’article 6 — 22/11/2011
- Loi de finances pour 2012 : Article 5 sexies (nouveau) — 21/11/2011
- Questions orales : L'urssaf et les exonérations de charges sociales des organismes d'aide à domicile — 25/10/2011
- Débat préalable au Conseil européen du 23 octobre 2011 : Débat interactif et spontané — 11/10/2011
- Accord avec les Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense — 12/07/2011
- Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 14 bis (nouveau) — 23/06/2011
- Loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l’article 13 — 23/06/2011
- Conseillers territoriaux : Articles additionnels avant l'article 1er — 07/06/2011
- Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Vote sur l'ensemble — 19/05/2011
- Projet de programme de stabilité européen — 27/04/2011
- Loi de finances pour 2011 : (suite) — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Développement agricole et rural — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Prêts à des États étrangers — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales — 03/12/2010
- Rappels au règlement — 13/10/2010
- Régulation bancaire et financière : Articles additionnels après l'article 7 undecies — 01/10/2010
- Régulation bancaire et financière : Articles additionnels après l’article 7 quater — 01/10/2010
- Régulation bancaire et financière : Articles additionnels après l'article 12 quater — 01/10/2010
- Régulation bancaire et financière : Article 13 — 01/10/2010
- Régulation bancaire et financière : Article 2 quinquies — 30/09/2010
- loi de finances rectificative pour 2010 : Vote sur l’ensemble — 03/06/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 13 — 28/05/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Crise financière et gouvernance de l’euro — 20/05/2010
- Protection temporaire — 10/02/2010
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 27 quater — 18/12/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 27 quinquies (nouveau) — 18/12/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 27 — 17/12/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article additionnel après l'article 21 — 17/12/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 14 (réserve) — 17/12/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 26 bis — 17/12/2009