Nathalie Nieson

Orateur
NN

Nathalie Nieson

Interventions 76du 19/10/2012 au 10/11/2026
Mots, environ 12 924

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 8
Faciliter l’emploi des étrangers dans les secteurs d’activités en tension : Discussion générale
Valoriser la réserve communale de sécurité civile : Discussion générale
Améliorer la gestion des biens des sections de commune : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Démographie médicale
Garantir la protection des victimes de violences sexistes et sexuelles : Article 2
Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Situation à Alep
Questions au Gouvernement : Aide aux victimes des attentats
Accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l’OTAN : Présentation
Questions au Gouvernement : Situation au Haut-Karabagh
Questions au Gouvernement : Projet de loi relatif à la santé
Questions au Gouvernement : Accord européen relatif à la Grèce
Accessibilité des établissements, des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap : Discussion générale
Adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne : Article 4 quater
Adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne : Discussion générale
Questions orales sans débat : Mise en place des groupements hospitaliers de territoire
Questions au Gouvernement : Soutien à l’agriculture
Réforme de l’asile : Article 2
Projet de loi de finances pour 2015 : Justice
Adaptation de la société au vieillissement : Article 22
Motion, adoptée par le Sénat, tendant à proposer de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Explications de vote
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 1er (suite)
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie : Discussion générale
Prévention de la récidive et individualisation des peines : Article 18 quater
Prévention de la récidive et individualisation des peines : Article 6 bis
Questions orales sans débat : Lutte contre la prolifération de l’ambroisie
Questions au Gouvernement : Exportations agroalimentaires
Projet de loi de finances pour 2014 : Justice
Simplification et sécurisation de la vie des entreprises : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi d’habilitation
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier : Discussion générale commune
Accès au logement et urbanisme rénové : Motion de renvoi en commission
Élection des sénateurs : Présentation
Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Présentation
Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d’action publique : Article 1er
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral : Article 2
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral : Discussion générale (suite)
Questions au ministre de l’éducation nationale
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Avant l’article 1er bis (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Représentation communale dans les communautés de communes et d’agglomération : Article 1er
Représentation communale dans les communautés de communes et d’agglomération : Présentation (suite)
Questions au Gouvernement : Contrats de génération
Représentation communale dans les communautés de communes et d’agglomération : Article 4
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Sécurité – Sécurité civile
Projet de loi de finances pour 2013 : Justice
Projet de loi de finances pour 2013 Première partie (suite) : Article 6 (précédemment réservé) (suite)