Patrick Lemasle
Patrick Lemasle
370 interventions, environ 2 493 mots du 04/10/2011 au 21/02/2017.
Débats
- Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak : Discussion générale — 21/02/2017
- Projet de loi de finances pour 2017 : Explications de vote — 25/10/2016
- Égalité réelle outre-mer : Article 1er — 04/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2016 : Présentation (suite) — 13/10/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Motion de renvoi en commission — 13/10/2015
- Questions au Gouvernement : Lutte contre Daech — 03/03/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 bis — 03/02/2015
- Questions au Gouvernement : Déclarations du Premier ministre — 09/12/2014
- Débarquement en Normandie : Discussion générale — 06/05/2014
- Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2014-2017, débat et vote sur cette déclaration (Article 50-1 de la Constitution) — 29/04/2014
- Questions au Gouvernement : Pacte de responsabilité — 15/01/2014
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Explications de vote — 10/12/2013
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Motion de renvoi en commission — 03/12/2013
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Motion de rejet préalable (suite) — 03/12/2013
- Déclaration du Gouvernement sur la situation en Syrie et débat sur cette déclaration — 04/09/2013
- Questions au Gouvernement : Mariage pour tous — 23/04/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral : Explications de vote — 10/04/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral : Article 2 — 09/04/2013
- Questions au Gouvernement : Choc de compétitivité — 09/04/2013
- Questions au Gouvernement : Manifestation du 24 avril — 26/03/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux : Rappel — 26/03/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux : Motion — 26/03/2013
- Refondation de l’école de la République : Explications de vote — 19/03/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Avant l’arti — 19/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Après l’article 1er — 19/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite) — 19/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 2 — 19/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Article 1er — 19/02/2013
- Questions au Gouvernement : Budget européen — 12/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Motion de rejet préalable — 29/01/2013
- Questions au Gouvernement : Intervention de la France au Mali — 23/01/2013
- Questions au Gouvernement : Politique du Gouvernement — 19/12/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 : Explications de vote — 20/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Article 69 — 13/11/2012
- Demande de constitution d’une commission spéciale — 13/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Sécurité – Sécurité civile (suite) — 06/11/2012
- Questions au Gouvernement : Plans sociaux reportés — 30/10/2012
- Questions au Gouvernement : Dysfonctionnement des systèmes de paie dans les armées — 30/10/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 : Justice — 30/10/2012
- Questions au Gouvernement : Politique scolaire — 10/10/2012
- Questions au Gouvernement : Politique budgétaire et fiscale — 25/09/2012
- Création des emplois d’avenir : Motion de rejet préalable — 11/09/2012
- Questions au Gouvernement : Politique d’immigration — 31/07/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Présentation — 31/07/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Motion de rejet préalable — 31/07/2012
- Questions au Gouvernement : Sidérurgie — 31/07/2012
- Questions au Gouvernement : Droits de plantation — 31/07/2012
- Questions au Gouvernement : Frais de scolarité des enfants français scolarisés à l’étranger — 25/07/2012
- Harcèlement sexuel : Présentation — 24/07/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Présentation — 16/07/2012