Patrick Mignola
Patrick Mignola
701 interventions, environ 79 351 mots du 10/07/2017 au 03/02/2022.
Débats
- Création du conseiller territorial : Discussion générale — 03/02/2022
- Représentation plus juste des Français à l’Assemblée nationale : Discussion générale — 03/02/2022
- Parité dans le bloc communal : Article 1er — 03/02/2022
- Aménagement du Rhône : Explications de vote — 19/01/2022
- Aménagement du Rhône : Présentation — 19/01/2022
- Outils de gestion de la crise sanitaire : Suspension et reprise de la séance — 05/01/2022
- Outils de gestion de la crise sanitaire : Après l’article 1er — 05/01/2022
- Outils de gestion de la crise sanitaire : Rappels au règlement — 05/01/2022
- Déclaration du Gouvernement relative à la présidence française du Conseil de l’Union européenne, suivie d’un débat — 15/12/2021
- Favoriser l’implantation locale des parlementaires : Article 1er — 26/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Explications de vote — 17/11/2021
- Vigilance sanitaire : Article 2 (suite) — 03/11/2021
- Vigilance sanitaire : Après l’article 2 — 20/10/2021
- Vigilance sanitaire : Suspension et reprise de la séance — 20/10/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 4(suite) — 13/10/2021
- Questions au Gouvernement : Nucléaire — 12/10/2021
- Questions au Gouvernement : Élections départementales et régionales — 22/06/2021
- Justice sociale : Article 3 — 17/06/2021
- Ratification des ordonnances portant réforme de la formation des élus locaux : Après l’article 1er ter — 10/06/2021
- Bioéthique : Article 7 bis — 08/06/2021
- Gestion de la sortie de crise sanitaire : Seconde délibération (suite) — 11/05/2021
- Organisation des prochaines élections départementales et régionales — 13/04/2021
- Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote — 01/04/2021
- Questions au Gouvernement : Stratégie gouvernementale contre la pandémie de covid-19 — 16/03/2021
- Questions au Gouvernement : Conférence du dialogue social — 16/03/2021
- Respect des principes de la République : Suspension et reprise de la séance — 11/02/2021
- Respect des principes de la République : Article 21 (suite) — 11/02/2021
- Service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe : Article 1er — 28/01/2021
- Questions au Gouvernement : Hommage à Marielle de Sarnez — 19/01/2021
- Questions au Gouvernement : Déprogrammation de soins en raison de la crise sanitaire — 19/01/2021
- Stratégie vaccinale contre la covid-19 — 16/12/2020
- Prééminence des lois de la République : Avant l’article 1er — 03/12/2020
- Sécurité globale : Explications de vote — 24/11/2020
- Questions au Gouvernement : Article 24 de la proposition de loi relative à la sécurité globale — 24/11/2020
- Prorogation de l’état d’urgence sanitaire : Article premier (suite) — 03/11/2020
- Questions au Gouvernement : Assassinat de Samuel Paty — 20/10/2020
- Renforcement du droit à l’avortement : Article 1er — 08/10/2020
- Renforcement du droit à l’avortement : Article 1er bis — 08/10/2020
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques : Explications de vote — 06/10/2020
- Bioéthique : Article 19 bis — 31/07/2020
- Questions au Gouvernement : Plan de relance européen — 21/07/2020
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration : Suspension et reprise de la séance — 15/07/2020
- Projet de loi de finances rectificative pour 2020 : Après l’article 18 (amendements appelés par priorité) — 09/07/2020
- Projet de loi de finances rectificative pour 2020 : Après l’article 4 (amendements appelés par priorité - suite) — 02/07/2020
- Dette sociale et autonomie : Explications de vote — 15/06/2020
- Dette sociale et autonomie : Motion de rejet préalable (projet de loi) — 15/06/2020
- Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote : Suspension et reprise de la séance — 28/04/2020
- Motions de censure : Discussion commune — 03/03/2020
- Système universel de retraite : Article 7 (suite) — 29/02/2020
- Système universel de retraite : Article 8 (suite) — 29/02/2020