Philippe Darniche
Philippe Darniche
171 interventions, environ 30 872 mots du 28/04/2004 au 05/06/2014.
Débats
- Questions d'actualité au gouvernement : Valeurs de la société — 05/06/2014
- Questions d'actualité au Gouvernement : Avenir des institutions — 12/12/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — 02/10/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Vote sur l'ensemble — 12/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 22 — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels avant l'article 1er bis (précédemment réservés) — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels après l'article 23 — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels après l'article 1er (précédemment réservés) — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels après l’article 1er bis C (précédemment réservés) — 11/04/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Dotation aux collectivités territoriales et décentralisation — 11/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er bis (suite) — 10/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er bis (suite) — 10/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite) — 09/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite) — 09/04/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Discussion générale — 04/04/2013
- Questions cribles thématiques : Industrie pharmaceutique — 04/04/2013
- Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie — 23/01/2013
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Article 23 — 14/11/2012
- Débat sur la politique commune de la pêche — 12/07/2012
- Questions orales : Nouvelle réglementation parasismique — 21/02/2012
- Questions d'actualité au Gouvernement : Plan alzheimer — 09/02/2012
- Premier usage illicite de stupéfiants : Vote sur l'ensemble — 07/12/2011
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé — 26/10/2011
- Loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 1er — 21/06/2011
- Bioéthique : Article 23 (réserve) — 09/06/2011
- Conférence des présidents — 08/06/2011
- Bioéthique : Article 20 — 08/06/2011
- Questions cribles thématiques : Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire — 08/02/2011
- Assistance médicalisée pour mourir : Article 1er — 25/01/2011
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 86 — 30/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article additionnel après l’article 25 — 24/11/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Loi bioéthique — 07/10/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Indemnisation des exploitations sinistrées par la tempête et indemnisation des ostréiculteurs — 25/03/2010
- Questions cribles thématiques : Plan de relance et emploi — 19/01/2010
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 28 ter (nouveau) — 18/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Politique des territoires — 02/12/2009
- Création d'une première année commune aux études de santé — 11/02/2009
- Création d'une première année commune aux études de santé : Vote sur l’ensemble — 11/02/2009
- Création d'une première année commune aux études de santé : Article 2 — 11/02/2009
- Questions d’actualité au Gouvernement : Nouvelles modalités du recensement de la population — 05/02/2009
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 : Article 45 — 20/11/2008
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 : Article 37 bis — 19/11/2008
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 : Article 37 ter — 19/11/2008
- Diffusion et protection de la création sur internet : Article 2 — 30/10/2008
- Loi de finances rectificative pour le financement de l'économie — 15/10/2008
- Modernisation de l'économie : Article 6 — 02/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 6 (suite) — 02/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 1er — 01/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 3 — 01/07/2008
- Produits dopants — 21/05/2008