Renaud Muselier

Orateur
Renaud Muselier

Portrait Claudio Centonze / European Union, 2025 / EC - Audiovisual Service · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Renaud Muselier

Interventions 160du 13/04/2004 au 21/10/2026
Mots, environ 42 480

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Les Républicains
Membre Union pour un mouvement populaire
Membre Rassemblement pour la République

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Violences urbaines
Questions au gouvernement : Syrie
Répression de la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : Explications de vote
Répression de la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : Discussion d’une proposition de loi
Répression de la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : Discussion générale
Conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger : Article 6
Conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger : Explications de vote
Conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger : Motion de renvoi en commission
Conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger : Motion de rejet préalable
Conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger : Discussion générale
Conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger : Article 1er
Conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger : Discussion d’une proposition de loi
Questions orales sans débat : Coopération sanitaire en Méditerranée
Questions au Gouvernement : Mécomptes publics dans les Bouches-du-Rhône
Protocoles relatifS à Europol : Adoption d'un projet de loi
Protocoles d'application de la convention alpine dans le domaine de la protection de la nature : Vote sur l'ensemble
Assemblée des français de l'étranger
Protocole additionnel à la convention sur le transfèrement des personnes condamnées : Adoption d'un projet de loi
Assemblée des français de l'étranger : Article 2
Assemblée des français de l'étranger : Article 5
Assemblée des français de l'étranger : Article additionnel après l'article 2 ou après l'article 3
Protocoles d'application de la convention alpine dans le domaine de la protection de la nature
Assemblée des français de l'étranger : Article 3
Convention sur la cybercriminalité
Accords internationaux sur la Meuse et l'Escaut : Adoption de deux projets de loi
Questions d'actualité au Gouvernement : Contenu des directives européennes
Accord avec Bahreïn sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
accord sur la conservation des petits cétacés
Protocole à la convention de 1992 relative aux cours d'eau transfrontières et aux lacs internationaux
Annexe V au protocole au traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement
Convention avec Andorre dans le domaine de l'enseignement
Accord avec le Mexique sur l'échange d'informations sur les activités illicites et le blanchiment d'argent
Admission de la Mongolie comme pays d'opérations de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement
Accords avec la République de Colombie et la république de Macédoine relatifs à la coopération en matière de sécurité intérieure
Accord avec la Roumanie sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles
Accords avec la Bosnie-Herzégovie et la Lybie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
entraide judiciaire en matière pénale entre les etats membres de l'union européenne
Questions d'actualité au Gouvernement : Respect des droits de l'homme en tchétchénie
Conventions fiscales avec l'Azerbaïdjan, l'Albanie, la Croatie, le Québec, la République tchèque et les Pays-Bas
Convention d'assistance administrative mutuelle en matière fiscale
Avenant à la convention fiscale avec Monaco
Questions orales : Traçabilité des aides apportées aux pays victimes de graves catastrophes naturelles et aux pays en voie de développement
Questions orales : Création d'un centre de la mémoire
Convention avec la Russie sur le transfèrement des personnes condamnées
Accord avec Madagascar sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements : Article unique
Accord relatif au statut du personnel militaire et civil détaché auprès des institutions de l'Union européenne
Avenant à la convention avec l'Italie relative aux gares internationales de Modane et de Vintimille : Adoption d'un projet de loi
Conventions civile et pénale sur la corruption : Adoption de deux projets de loi
en matière d'extradition avec l'Inde
Accord avec l'Estonie relatif au statut et au fonctionnement des centres culturels