Alain David
Alain David
843 interventions, environ 116 869 mots du 09/08/2017 au 17/12/2025.
Débats
- Convention de coopération judiciaire entre la France et le Myanmar : Discussion générale — 17/12/2025
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 20 sexies — 05/12/2025
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 8 ter — 03/12/2025
- Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Discussion générale — 02/12/2025
- Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine : Article 3 — 03/06/2025
- Questions au gouvernement : Hébergement d’urgence — 25/03/2025
- Questions orales sans débat : Financement des centres sociaux — 04/02/2025
- Projet de loi de finances pour 2025 : Explications de vote — 12/11/2024
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 : Après l’article 3 (suite) — 29/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 : Discussion générale (suite) — 22/10/2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer : Discussion générale — 29/05/2024
- Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Article 4 (suite) — 21/05/2024
- Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Article 3 (suite) — 21/05/2024
- Questions au Premier ministre : Réforme de la fonction publique — 10/04/2024
- Révision des traités européens — 02/04/2024
- Questions au Gouvernement : Aides de la PAC — 20/03/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution : Article 1er — 11/03/2024
- Premier bilan du plan « Agir contre la fraude » — 27/02/2024
- Décentralisation des politiques publiques agricoles — 26/02/2024
- Décentralisation des politiques publiques agricoles : Suspension et reprise de la séance — 26/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Après l’article 8 — 14/02/2024
- Lutte contre les dérives sectaires : Article 1er (suite) — 13/02/2024
- Sécurité des élus locaux et protection des maires : Explications de vote — 07/02/2024
- Sécurité des élus locaux et protection des maires : Article 18 — 07/02/2024
- Sécurité des élus locaux et protection des maires : Article 14 (suite) — 07/02/2024
- Sécurité des élus locaux et protection des maires : Article 10 — 06/02/2024
- Motion de censure : Discussion et vote — 05/02/2024
- Convention France-Moldavie pour l’élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale : Discussion générale — 25/01/2024
- Traité France-Kazakhstan sur l’entraide judiciaire : Discussion générale — 13/12/2023
- Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite) : Explications de vote — 29/11/2023
- Motion de censure : Discussion et vote — 29/11/2023
- Conférence sur l’avenir de l’Europe : Discussion générale — 28/11/2023
- Projet de loi de finances pour 2024 : Mission Défense (état B) (suite) — 07/11/2023
- Questions au Gouvernement : Situation financière des jeunes — 24/10/2023
- Projet de loi de finances pour 2024 : Discussion générale — 17/10/2023
- Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation : Article unique (suite) — 09/10/2023
- Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation : Après l’article unique — 09/10/2023
- Plein emploi : Article 10 bis (suite) — 03/10/2023
- Plein emploi : Article 8 — 02/10/2023
- Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives : Présentation — 19/07/2023
- Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoint des agents des missions officielles : Présentation — 19/07/2023
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 19 — 10/07/2023
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 14 — 10/07/2023
- Avenant au protocole d’accord France-Luxembourg : Discussion générale — 29/06/2023
- Motion de censure : Discussion et vote — 12/06/2023
- Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022 : Article 1er — 06/06/2023
- Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021 -Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2022 : Après l’article 7 — 05/06/2023
- Programmation militaire 2024-2030 : Article 5 — 30/05/2023
- Programmation militaire 2024-2030 : Article 8 — 30/05/2023
- Programmation militaire 2024-2030 : Article 6 — 30/05/2023