Alain Schmitz

Orateur
AS

Alain Schmitz

Interventions 98du 03/06/2004 au 19/07/2020
Mots, environ 18 938

Débats

DébatDate
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 17 ter (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 18 (suite)
Loi de finances rectificative pour 2020 : Articles additionnels après l’article 16 ter
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 9
Loi de finances rectificative pour 2020 : Articles additionnels après l’article 2 (suite)
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 2 ter (nouveau)
Questions d’actualité au Gouvernement : Fiscalité du patrimoine
Loi de finances pour 2020 : Culture
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 7
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 1er
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 8
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 9
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 4
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 2
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 3
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 5
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 7
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 3
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 2
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 9
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 1er
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Articles additionnels après l’article 8
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 8
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : Article 3 (suite)
Orientation des mobilités : Article 4
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Articles additionnels après l’article 39 bis
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Articles additionnels après l’article 12
Questions d’actualité au Gouvernement : Culture
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 46 (précédemment réservé)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 28 (suite)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 28
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 20
Protection des données personnelles : Article 12 (suite)
Protection des données personnelles : Article additionnel après l’article 11
Investissements dans les réseaux à très haut débit : Article additionnel après l’article 12
Investissements dans les réseaux à très haut débit : Article 2
Investissements dans les réseaux à très haut débit : Article 6
Investissements dans les réseaux à très haut débit : Article 1er
Politique de santé publique : Article 18 quater
Communications électroniques : Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire