Esther Sittler

Orateur
ES

Esther Sittler

Interventions 286du 07/04/2005 au 08/01/2020
Mots, environ 36 516

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Violences urbaines
Questions orales : Protection de l’espèce menacée du courlis cendré
Loi de finances pour 2020 : Article 16 (précédemment réservé)
Loi de finances pour 2020 : Article 21
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 4
Législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Candidats aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » : Vote sur l'ensemble
Liberté de choix des maires quant à l’organisation des rythmes scolaires
Questions orales : Agrément délivré aux éco-organismes de la filière de collecte et de recyclage des emballages ménagers
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l’article 22
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er bis (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 2 (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers
Questions orales : Situation inquiétante des industriels de l'alimentaire face à la flambée des matières premières
Loi de finances pour 2012 : Article 3 bis (nouveau)
Questions orales : Impact de la contribution éco-emballages dans le cadre des négociations commerciales
Débat sur la désindustrialisation des territoires : Orateurs inscrits
Loi de finances pour 2011 : Article 13
Loi de finances pour 2011 : Article 6 septies
Réforme des retraites : Article 5 (priorité) (suite)
Questions orales : Difficultés rencontrées par les services départementaux d'incendie et de secours pour le calcul des contributions communales et intercommunales au sdis
Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 81
Engagement national pour l'environnement : Article 59
Questions orales : Situation des sapeurs-pompiers volontaires
Questions orales : Conditions de recrutement par les communes d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement : Article 35
Questions orales : Application de l'article 57 de la loi n° 2006-1772 sur l'eau et les milieux aquatiques
Modernisation de l'économie : Article additionnel après l'article 7
Modernisation de l'économie : Article 7
Modernisation de l'économie : Article 5
Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l’article 5
Modernisation de l'économie : Article 3
Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 1er
Contrats de partenariat : Articles additionnels après l'article 31
Loi de finances pour 2008 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés
Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés : Article additionnel après l'article 5
Protection juridique des majeurs : Article 5
DOMAINE DU Médicament : Articles additionnels après l'article 5
Questions orales : Promotion des médicaments génériques dans le cadre du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle
Loi de finances pour 2007 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Droits des parents séparés en cas de garde alternée des enfants
Eau et milieux aquatiques : Articles additionnels après l'article 27 bis
Eau et milieux aquatiques : Article 27 bis
Eau et milieux aquatiques : Article 27
Eau et milieux aquatiques : Article 35
Eau et milieux aquatiques : Article 36
Eau et milieux aquatiques : Article 26